Ordre du jour du conseil municipal du lundi 07 septembre 2026 à 20 heures 00.

Approbation du procès-verbal

• Examen et validation du procès-verbal de la séance du lundi 06 juillet 2026.

Compte rendu des délégations du Conseil municipal au Maire

• Exercice du droit de préemption urbain.
• Devis et contrats divers.
• Notification et signature des marchés de travaux de la maison de santé pluridisciplinaire.
• Notification et signature des contrats de prêts pour la maison de santé pluridisciplinaire.
• Notification et signature du marché d’assurance dommages-ouvrage pour la maison de santé pluridisciplinaire.
• Décision de reconduction des marchés de logiciels communaux Logitud : police municipale et population.
• Avenants aux contrats d’assurance « dommages aux biens » et « flotte automobile » : hausse de 15 % des primes annuelles.
• Résiliation du bail professionnel avec la SISA VINISI (locaux de M. MARQUIS).

Délibérations

1) Finances – Budget principal
Décision modificative budgétaire n° 3.

2) Finances – Budget chaufferie
Décision modificative budgétaire n° 1.

3) Personnel – Astreinte bâtiments
Additif.

4) Personnel – Convention de mise à disposition de personnel avec la Communauté de Communes des Hautes Vosges
Avenant n° 1.

5) Marchés publics – Groupement de commandes pour les travaux rue de la Tâche
Avenant n° 2.

6) Intercommunalité
Demande d’adhésion de collectivités au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale.

7) Intercommunalité
Présentation du rapport d’activité 2025 du Syndicat départemental d’électricité des Vosges.

8) Forêt
Prorogation de l’aménagement forestier de VAGNEY et demande de bénéficier de l’article L. 122-7 du Code forestier.

9) Forêt
Proposition d’adjonction de terrains boisés au régime forestier.

10) Domaines
Autorisation de signature d’une convention de travaux en terrain privé avec Madame Agnès CAYRE.

11) Chaufferie
Avenant à la police d’abonnement avec la Communauté de Communes des Hautes Vosges pour la piscine intercommunale.

12) Questions et informations diverses

• Travaux.
• Agenda.
• Diagnostic de la voirie municipale : définition d’un groupe de travail.
• Mouvements au sein des services municipaux.
• Proposition de règlement intérieur du Conseil municipal pour étude avant vote.
• Courrier de l’Établissement français du sang.