Séance du mercredi 16 septembre 2026 à 20 heures 00 en salle du conseil municipal – place de l’Hôtel de Ville.

mercredi 16 septembre 2026 à 20 heures
Salle du Conseil municipal – Place de l’Hôtel de Ville

Préambule

• Approbation du procès-verbal de la séance du 30 juin 2026
• Approbation de l’ordre du jour de la présente réunion

1. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE

2. FINANCES LOCALES

Institution de la taxe sur la vacance des logements d’habitation

3. FINANCES LOCALES

Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’ONF pour des recettes issues des ventes de bois

4. FINANCES LOCALES

Subventions pour rénovations de façades

5. FINANCES LOCALES

Subvention exceptionnelle – FNACA

6. DOMAINE ET PATRIMOINE

Acquisition de parcelles boisées

7. RESSOURCES HUMAINES

Mise à jour du tableau des emplois au sein de l’ALSH

8. RESSOURCES HUMAINES

Mise à jour du tableau des emplois suite à une promotion interne

9. CONVENTION

Gestion des animaux errants – Société Vosgienne de Protection Animale (SVPA)

10. CONVENTION

Gestion des animaux errants – Association « Dans la Tête de Vos Chiens »

11. CCPVM

Service de l’eau et de l’assainissement – Convention de prestations de services

12. SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉLECTRICITÉ DES VOSGES (SDEV)

Rapport annuel d’activité 2025

13. SYNDICAT MIXTE POUR L’INFORMATISATION COMMUNALE (SMIC)

Adhésions.