Jeudi 08 octobre 2026, le conseil communautaire se réunira à 20 heures 30 à la salle des fêtes de Ramonchamp pour délibérer de l’ordre du jour ci-dessous.
Approbation du compte-rendu
- Approbation du compte-rendu de la séance du 9 juillet 2026.
- Communication des décisions prises dans le cadre de la délégation de signature au président.
COMMANDE PUBLIQUE
- DEL 01_2026 – Piscine intercommunale : marché pour la maintenance.
FONCTION PUBLIQUE
- DEL 02_2026 – Modification de la délibération n° 09-2026 relative à la création d’un emploi de chargé(e) de coopération – Convention territoriale globale (CTG).
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
- DEL 03_2026 – Syndicat départemental d’électricité des Vosges (SDEV) : désignation d’un délégué à la commission consultative pour la transition énergétique.
- DEL 04_2026 – Dissolution du Syndicat mixte Tourisme Hautes Vosges (SMTHV) : validation de la balance de transfert.
FINANCES LOCALES
- DEL 05_2026 – Modification des tarifs de la redevance incitative.
- DEL 06_2026 – Théâtre du Peuple : convention pluriannuelle d’objectifs.
- DEL 07_2026 – Convention avec la Région Grand Est : adhésion de la CCBHV au dispositif « ACCOR » (accompagnement des commerces en ruralité).
- DEL 08_2026 – Frelons asiatiques : validation du plan de financement et prise en compte du reste à charge.
- DEL 09_2026 – Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales : répartition 2026.
- DEL 10_2026 – Taxe de séjour : modification de la délibération n° 13_2026 de la séance du 11 juin 2026.
AUTRES DOMAINES DE COMPÉTENCES
- DEL 11_2026 – Syndicat mixte pour l’informatisation communale (SMIC) des Vosges : adhésion de nouvelles collectivités.
