Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, à la Mairie de Cornimont – salon d’honneur, le vendredi 30 octobre 2026 à 20 heures 00.
ORDRE DU JOUR
PV de la séance du 4 septembre 2026 – approbation
ADMINISTRATION GENERALE
- Compte rendu des décisions prises par Mme le Maire dans le cadre de ses délégations de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT
- Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent Conseil Municipal
BUDGETS – FINANCES
- Décision modificative n°1 – budget communal
- Décision modificative n°1 – budget maison de santé
- Décision modificative n°1 – budget lotissement du Gros Chêne
- Décision modificative n°1 – budget lotissement du Plein Soleil
- Etat d’assiette et coupes de bois 2027
- Demande d’admissions en non-valeur
RESSOURCES HUMAINES –
- Mutuelle santé 2027/2032 – adhésion et participation employeur
- Prévoyance « maintien de salaire » 2027/2032 – adhésion et participation employeur
ENFANCE – JEUNESSE – SCOLAIRE – PERISCOLAIRE – néant
CONTRATS – CONVENTIONS – MARCHES PUBLICS –
- Convention de prise en charge des chats et chiens errants blessés
- PNRBV – Convention de regroupement et de valorisation des CEE
URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE – néant
INTERCOMMUNALITE –
- SMIC – Demande d’adhésion de la commune de Marey
COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES
COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES
POINT INFO
QUESTIONS DIVERSES.
