Le conseil municipal se réunira le mardi 27 Octobre 2026 à 18 heures 30 à la mairie.
ORDRE du JOUR
- Approbation du dernier procès–verbal (08 Septembre 2026)
- Entente Rochelotte : Mission d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage
- Entente Rochelotte : Approbation du programme de travaux 2026
- Renouvellement de la Convention territoriale Globale
- Acquisition et mise en location d’un immeuble 33, Grande Rue
- Réparation des dégradations commises sur le domaine communal
- Fixation d’un plafond maximal pour l’utilisation d’une carte publique d’achat
- Complément à la délibération 165/2025 sur la fusion des budgets eau et assainissement
- Décision modificative budget assainissement dans le cadre de la fusion des budgets Eau/Ass
- Décision modificative budget général
- Autorisation d’occupation d’une parcelle communale pour la création d’un réservoir d’eau (14, route des Granges)
- Autorisation d’occupation d’une parcelle communale pour la création d’un réservoir d’eau (Les Essieux)
- Tarification des encarts publicitaires du bulletin communal
- Mise en place de carte cadeaux pour les agents de la commune
- Dégâts de voirie causés par une entreprise sur le domaine communal
- Informations.
