Xertigny – Vingt dossiers au conseil municipal du jeudi 22 octobre 2026

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire, le jeudi 22 octobre 2026 à 20 heures 30 – salle du conseil municipal de la mairie.

Les délibérations prévues sont les suivantes :

Domaine

  • Complément à la convention SFR « New Deal Zones Blanches » – défrichement de la parcelle F 178.
  • Complément à la convention de servitude avec Enedis – parcelle AB 663.
  • Modification de la délibération n° 53-26 relative à la vente de parcelles diverses.
  • Achat de la parcelle AY 177.
  • Vente de parcelles diverses.

Finances

  • L’admission en non-valeurs.
  • Le complément de subventions aux associations communales.
  • La contribution des communes extérieures à la scolarisation des élèves.
  • Le financement du poste de chef de projet PVD (Petites Villes de Demain).
  • Les tarifs de l’aire de camping-cars.

Forêt

  • La campagne d’affouages 2026-2027.
  • L’état d’assiette et la destination des coupes pour 2027.

Institution

  • Désignation du correspondant incendie et secours.

Intercommunalité

  • Les ouvertures dominicales pour 2026.
  • La participation à l’accord-cadre relatif à la fourniture d’électricité et aux services associés de la centrale d’achat de la CAE.
  • Le rapport de la CLECT (Commission locale d’évaluation des charges transférées) et l’attribution de compensation.
  • L’adhésion au SMIC.

Personnel

  • Fermetures et ouvertures de postes.

Questions et informations diverses.

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