Le conseil municipal se réunira lundi 9 novembre 2026 à 19 heures 00 au salon d’honneur de la mairie.
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 octobre 2026.
- Compte rendu des décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil municipal, en application de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
- Attribution de subventions exceptionnelles.
- Décision modificative n° 2 – Budget principal.
- Vote d’ensemble du budget primitif annexe de la Régie des domaines skiables de La Bresse-Lispach – Exercice 2026.
- Travaux d’aménagement de la rue Paul Claudel – Avenant n° 02.
- Conditions de cession de terrains à bâtir en lotissements communaux – Maintien des tarifs de cession 2021 pour 2027.
- Terrain communal – Convention de mise à disposition – Changement de titulaire : GAEC des Champis.
- Convention de partenariat avec la société La Bresse Labellemontagne, l’École de ski français de La Bresse et l’École de ski Moonshot, pour la gestion et le fonctionnement de la crèche-garderie Anice Le Sotre à la station de La Bresse-Hohneck.
- Régie des domaines skiables de La Bresse-Lispach – Convention avec la société Lispach Évasion pour la mise à disposition de locaux.
- Modification du tableau des effectifs – Création de postes à la Régie des domaines skiables de La Bresse-Lispach.
- Modification du tableau des effectifs – Accroissements temporaires d’activité : cadres d’emplois des adjoints techniques (police municipale) et des adjoints administratifs ou des rédacteurs (mairie).
- Modification du tableau des effectifs – Accroissement saisonnier d’activité pour la période hivernale : création de postes supplémentaires.
- Création d’emplois non permanents pour le recrutement dans le cadre de contrats d’engagement éducatif pour la crèche Anice Le Sotre.
- Création de deux emplois non permanents en contrats de projet – Assistant d’action culturelle – Maison de La Bresse.
- Désignation d’un référent déontologue des élus locaux.
