Le conseil municipal se réunira à la séance ordinaire le jeudi 19 novembre 2026 à 20 heures 30 en Mairie – salle du conseil municipal, selon l’ordre du jour suivant :
– Compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire
N° 01 – Vente de terrains: création d’une servitude
N° 02- Vente de terrains : dénomination complémentaire
N° 03- Création d’emplois de quatre agents recenseurs 2027
N° 04- Décision modificative n° 01 – Budget Commune
N° 05- Convention d’accompagnement temporaire
N° 06 – Convention de prestations de viabilité hivernale et de déneigement
N° 07- Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG)
N° 08 – Renouvellement de la convention de prestations intégrées pour l’utilisation des outils de dématérialisation Société Publique Locale SPL-Xdemat
N° 09 – Proposition d’inscription de coupes à l’état d’assiette au titre de l’exercice 2027 et de leur désignation au titre de cet exercice
N° 10- Destination des coupes et de produits accidentels de l’exercice 2027
N° 11-Plan Communal de Sauvegarde (PCS): Lancement démarche
N° 12- Navette des neiges: organisation 2026/2027
N° 13-Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2027
Questions et informations diverses.
