Fresse-sur-Moselle – Conseil municipal jeudi 18 avril

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire, le jeudi 18 avril 2019 à 20 heures 30 pour délibérer de l’ordre du jour ci dessous.

  • Compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire
  • Finances locales – Divers (7-10) :
  • N° 01 – Renouvellement de l’occupation du local, sis 24 Rue du Général de
    Gaulle par la Commune
  • N° 02 à 03 – Renouvellement des mises à disposition du local, sis 24 Rue du Général de Gaulle à des tiers
  • Domaines de compétences par thèmes – Enseignement (8-1) – Autres (8-1-3) : N° 04 – Subvention sortie scolaire ULIS (Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire)
  • Autres domaines de compétences – Autres domaines de compétences des communes (9-1) – Autres (9-1-3) : N° 05 – Modification des statuts du Syndicat Intercommunal d’Adduction des Eaux de Presles de Fresse sur Moselle
  • N° 06 – Adoption du document unique d’évaluation des risques professionnels
    et du programme annuel de prévention
  • N° 07 – Adhésion à la mise à disposition par le Centre de Gestion des Vosges d’un agent en charge de la fonction d’inspection
  • N° 08 – Initiatives d’accompagnements des temps de vie par la Commune
  • N° 09 – Renouvellement du contrat « Enfance et Jeunesse »
  • N° 10 – Maintien de l’encaissement des recettes des ventes de bois à la Commune
  • Questions et informations diverses.