Ce lundi 6 mai 2019, le conseil municipal se réunit à 20 heures 00 pour délibérer de 12 points à l’ordre du jour, dont un avis sur le schéma de mutualisation intercommunal, et le rapport sur le prix et la qualité de l’eau.

Observations éventuelles sur le procès-verbal de la séance du 25 Mars 2019

ADMINISTRATION GENERALE

Compte rendu des décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil
Municipal, en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales

FINANCES

1 Admission en non-valeur – Créances éteintes – Budget RME

2 Décision Modificative N°1 – Budget Principal 2019

3 Acquisition à titre gratuit et intégration dans l’inventaire communal des œuvres
effectuées lors des festivals de sculpture

AD FIN

4 Attribution d’une subvention à l’association des ADMR

RESSOURCES HUMAINES

5 Modification du tableau des effectifs : Mise à jour de postes aux services Finances,
Voirie et Police Municipale

6 Modification du tableau des effectifs : Création de postes pour accroissement
saisonnier d’activité – période estivale

7 Modification du tableau des effectifs : Création d’un emploi PEC (Parcours Emploi
Compétence) pour l’équipe écoles entretien des bâtiments

CONTRATS – CONVENTIONS

8 Adhésion de la Commune de la Bresse au groupement de commande « bois-énergie
2019 » du pays de Remiremont et de ses Vallées

9 Convention avec Orange pour la mise en souterrain des réseaux aériens de
communications électroniques – rue des champions

URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE

10 Enquête publique relative à la demande de renouvellement et d’extension de la
carrière à la Basse des Feignes déposée par la Sarl Thierry Nicollet – Avis du conseil
municipal : modification

INTERCOMMUNALITE

11 Avis sur le projet de schéma de mutualisation

DIVERS

12 Rapport 2018 sur le prix et la qualité du service public de l’eau

QUESTIONS DIVERSES
– Remerciements.