Rupt-sur-Moselle – Conseil municipal lundi 20 mai 2019

Le conseil municipal de Rupt sur Moselle se réunira en séance le lundi 20 mai 2019 à 20 heures 00.

Ordre du jour :

N° 2019/041  Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02
Approbation du Conseil Municipal du 1er avril 2019

N° 2019/042  Finances Locales – Divers – 07-10
Tarifs municipaux – Prix de la redevance eau et de l’abonnement annuel au réseau d’eau

N° 2019/043  Domaine et Patrimoine – Locations à une entreprise – 03-03-01
Site de Sévrichamp – Location de cellules et de terrains attenants

N° 2019/044  Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique territoriale 04-01 et personnels contractuels – 04-02
Création de sept emplois pour accroissement saisonnier d’activité pour le centre de loisirs sans hébergement

N° 2019/045  Domaine et Patrimoine – Acquisitions – 03-01
Acquisition de 3 parcelles de terrains et d’un bâtiment à la SC Les Panges

N° 2019/046  Domaine et Patrimoine – Acquisitions – 03-01
Acquisition de parcelles de terrain appartenant à Mr et Mme Jean-Christophe BOUTTEAU

N° 2019/047  Domaine et Patrimoine – Aliénations – 03-02
Vente d’une parcelle de terrain communal à Mme Stéphanie CHAMPAGNE

N° 2019/048  Domaine et Patrimoine – Autres actes de gestion du domaine public – 03-05
Transfert à la Commune de terrains propriété de l’État

N° 2019/049  Domaine et Patrimoine – Acquisitions – 03-01
Acquisition d’une parcelle de terrain propriété de Mme Brigitte VINEL

N° 2019/050  Domaine et Patrimoine – Acquisitions – 03-01
Acquisition d’une parcelle de terrain propriété de Mr Thierry CREUSOT

N° 2019/051  Domaine et Patrimoine – Acquisitions – 03-01
Acquisition d’une parcelle de terrain propriété de Mr Bernard BELLI

N° 2019/052  Domaine et Patrimoine – Acquisitions – 03-01
Acquisition d’une parcelle de terrain propriété de Mr Christophe AMET

N° 2019/053  Autres domaines de compétences – autres domaines de compétences des Communes – 09-01-03
Adoption du règlement des dérogations scolaires

N° 2019/054  Autres domaines de compétences – autres domaines de compétences des Communes – 09-01-03
Adoption du Règlement de l’accueil de loisirs sans hébergement

N° 2019/055  Autres domaines de compétences – autres domaines de compétences des Communes – 09-01-03
Adoption du Règlement de l’accueil périscolaire de loisirs, de la restauration périscolaire et du transport scolaire

N° 2019/056  Domaines de compétences par thèmes – enseignement – frais de fonctionnement des écoles – 08-01-02
Participation communale aux frais de fonctionnement des écoles – année scolaire 2018/2019

N° 2019/057  Institutions et vie politique – Intercommunalité – 05-07-04
Demande de retrait de la Communauté de Communes de la Porte des Vosges
Méridionales du Syndicat Mixte pour le Fonctionnement d’une École de Musique – Avis requis du Conseil Municipal

N° 2019/058  Finances locales – subventions – subventions accordées à des associations – 07-05-03 –
Subventions accordées aux associations exercice 2019

N° 2019/059  Domaines de compétences par thèmes – Environnement – Autres – 08-08-04
Autorisation de défrichement accordée à la Société SBI

N° 2019/060  Autres domaines de compétences – autres domaines de compétences des communes – autres – 09-04
Motion visant à refuser l’encaissement des produits des ventes de bois des forêts communales directement par l’Office National des Forêts

N° 2019/061  Autres domaines de compétences – autres domaines de compétences des communes – autres – 09-01-03
Signature d’un avenant n° 1 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l’État – spl.xdemat

N° 2019/062  Institutions et Vie Politique – Délégations de fonctions – 05-04
Compte-rendu par l’exécutif de l’usage de ses délégations

 

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