Vagney – Conseil municipal mardi 21 mai

Le conseil municipal de Vagney se réunira le mardi 21 mai 2019, à 20 heures 00 dans le salon d’honneur de la mairie.

A l’ordre du jour :

– Examen du compte-rendu de la séance du 5 avril 2019
– Compte-rendu des délégations du Conseil municipal au Maire :
* Exercice du droit de préemption urbain
* Devis divers

  1. Finances – Tarifs du service d’assainissement pour 2019 – Modification
  2. Finances – Facturation d’électricité de la station de pompage de Sapois 2018
  3. Finances – Budget Eau – Proposition d’admission en non-valeur de créances communales
  4. Finances – Budget Eau – Proposition d’admission en non-valeur de créances communales
  5. Finances – Budget Assainissement – Proposition d’admission en non-valeur de créances communales
  6. Finances – Budget Assainissement – Proposition d’admission en non-valeur de créances communales
  7. Finances – Budget Général – Proposition d’admission en non-valeur de créances communales
  8. Finances – Budget Forêt – Décision modificative budgétaire n°1
  9. Finances – Budget Assainissement – Décision modificative budgétaire n°1
  10. Finances – Budget Général – Décision modificative budgétaire n°1
  11. Finances – Fixation de la contribution des communes aux frais de fonctionnement des Restos du Cœur réglés par la Commune
  12. Finances – Attribution des subventions aux associations pour 2019
  13. Domaines – Autorisation de signature d’un acte notarié pour bénéficier d’une servitude de passage du réseau d’eau potable sur une parcelle de terrain privé
  14. Forêt – Opposition à l’encaissement des recettes des ventes de bois par l’ONF en lieu et place de la Commune
  15. Forêt – Programme de martelages de bois – Etat d’assiette des coupes 2020 en forêt communale
  16. Santé publique – Proposition de signature d’une convention pour création d’un espace public sans tabac à l’école des Perce-Neige
  17. Environnement – Proposition de vote d’une motion de soutien à l’association « Nous voulons des coquelicots »
  18. Affaires scolaires – Autorisation de signature de la convention de mise à disposition des locaux scolaires à l’association « Les P’tites Gueules » et à « L’Association Familiale ».
  1. Questions diverses :
    * Travaux,
    * Agenda,
    * Courrier de remerciement de l’Etablissement Français du Sang suite à la collecte du 8 avril 2019,
    * Elections Européennes le dimanche 26 mai,
    * Attribution d’une subvention par le Conseil départemental des Vosges pour les travaux d’assainissement à Zainvillers.