Le conseil municipal de la commune de Fresse-sur-Moselle se réunira en séance ordinaire, le jeudi 23 mai 2019 à 20 heures 30 en mairie — salle du Conseil Municipal, selon l’ordre du jour suivant :

– Compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire

– Tirage au sort des Jurés d’Assises

– Commande publique — Autres contrats (1-4) — Groupements de commande (1-4-3
N° 01 — Groupement de commandes pour l’approvisionnement en plaquettes forestières : adhésion, désignation du coordonnateur du marche et des délégués –

Domaine et patrimoine — Locations (3-3) — A une autre entité (3-3-2) : N° 02 — Convention de mise a disposition –

Fonction publique — Personnel contractuel (4-2) — Créations et transformations d’emplois contractuels (4-2-1): N° 03 Emplois communaux Libertés publiques et pouvoirs de police — Autres actes réglementaires (6-4) : N° 04 — Reprises de concessions cimetière en état d’abandon

Finances locales — Subventions (7-5) — Subventions accordées à des associations (7-5-3) : N° 05 Subventions aux associations locales au titre de l’année 2019 –

Finances locales — Divers (7-10) : N° 06 — Indemnité pour le gardiennage de l’église communes Domaine de compétences par thèmes — Environnement (8-8) — Autres (8-8-4) N° 07 — Etat d’assiette 2020: Programme de martelages – Autres domaines de compétences — Autres domaines de compétences des Communes (9-1) — Autres (9-1-3) : N° 08 N° 09 N° 10 — Convention d’objectifs avec la Caisse d’Allocations Familiales — Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’assainissement — Cadre de l’intervention de l’Office National des Forêts sur nos territoires
– Questions et informations diverses.