Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire à la mairie de Cornimont, salon d’honneur, le jeudi 23 mai 2019 à 20 heures 15.
ORME DU JOUR PV de la séance du 12 avril 2019 — approbation
ADMINISTRATION GENERALE 1- Compte rendu des décisions prises par le mire dans le cadre de sa délégation de compétences du Conseil Municipal, en application de I’art. L.2122-22 du CGCT 2- Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent conseil municipal 3- Rapport de I’eau 2018 et mise a jour du schéma directeur de I’eau 4- Etat d’assiette des coupes de bois pour I’exercice 2020 5- Motion relative a I’encaissement des ventes de bois 6- Motion relative au maintien du service public forestier 7- Motion sur le projet de nouveaux forages dans le secteur sud Est de la nappe GTI (secteur Vittel-Contrexéville).
BUDGETS — FINANCES — MARCHES PUBLICS 8- Attribution des subventions 2019 9- Admission en « non-valeur » et en « créances éteintes » – Budgets Commune, Eau, Turbine et Cimetière 10- Décision modificative n°1 – Budget annexe de l’eau 11- Décision modificative n°1 – Budget communal 12- Tarif de l’eau pour l’année 2020 13- Tarifs activités extrascolaires et périscolaires a compter du 8 juillet 2019 14- Renouvellement de la convention d’adhésion au groupement de commandes Fuel avec le Lycée Henri Poincaré 15- Groupement de commandes pour (‘acquisition des plaquettes forestières
RESSOURCES HUMAINES 16- Emplois saisonniers : ouverture de 10 postes de 15 jours pour les vacances estivales 17- Emplois animation : ouverture de 2 postes en contrat d’engagement éducatif (CEE) 18- Renouvellement contrat PEC 30h annuel pour les services techniques 19- Contrat d’accroissement temporaire d’activité — service périscolaire : 1 poste a temps non complet (17h30) 20- Validation et mise a jour du tableau des effectifs.
CONTRATS — CONVENTIONS
URBANISME — TERRAIN — PATRIMOINE 21- Vente parcelle AR 361 — Grand Clos – 1766 m2 22- Vente parcelle AR 178 — Envers de Xoulces — 136 m2 23- Acquisition parcelle AH 41— Chemin des Perce-Neige — 750 m2 24- Acquisition parcelles Deybach / BRD — Xoulces – EPFL.
INTERCOMMUNALITE 25- Position sur le transfert ou non de la compétence « eau » a la Communauté de Communes des Hautes Vosges.
COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES POINT INFO QUESTIONS DIVERSES.
