Fresse-sur-Moselle – Conseil municipal jeudi 20 juin

Le Conseil Municipal de la Commune de Fresse-sur-Moselle se réunira en séance ordinaire, le jeudi 20 juin 2019 à 20 heures 30 en Mairie — salle du Conseil Municipal, selon l’ordre du jour suivant :

  • Compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire.
  • Fonction publique

— Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale (4-1)

— Création et transformations d’emplois (4-1-1) : N° 01 Modification du tableau des emplois communaux.

  • Institutions et vie politique Intercommunalité (5-7)

— Autres (5-7-7) : N° 02

— Composition du conseil communautaire de la Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges

— Mandature 2020-2026.

  • Institutions et vie politique

— Fonctionnement des assemblées (5-2) : N° 03

— Changement temporaire du lieu de célébration des mariages.

  • Finances locales

— Tarifs des services publics (7-1-2)

— Autres (7-1-2-2) : N° 04

— Activités touristiques : tarification Camping Municipal pour l’année 2020 N° 05

— Tarification du réseau de chaleur pour la saison de chauffe 2019/2020.

  • Domaines de compétences par thèmes

— Enseignement (8-1)

— Autres (8-1-3) : N° 06 N°07 N° 08.

  • Modification du règlement des services périscolaires

— Crédits fournitures scolaires Ecole des Petits Erudits 2019/2020

— Crédits sorties scolaires Ecole des Petits Erudits 2019/2020.

  • Autres domaines de compétences Autres domaines de compétences des Communes (9-1)

— Autres (9-1-3) : N° 09

— Protection des enfants vis-a-vis du tabagisme sun des espaces publics N° 10

— Renouvellement du contra! de distribution d’énergie avec Vosgelis N° 11

— Rapport annuel d’activités du service réseau de chaleur N° 12

— Demande de retrait d’une Collectivité au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale

  • Questions et informations diverses.

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