Le Conseil municipal de Vagney se réunira le lundi 24 juin 2019, à 20h dans le salon d’honneur de la mairie.

A l’ordre du jour :

Examen du compte-rendu de la séance du 21 mai 2019

Compte-rendu des délégations du Conseil municipal au Maire :

– Exercice du droit de préemption urbain
– Marché public : signatures d’avenants aux marchés de travaux à Zainvillers
– Marché public : signature d’avenant au marché de travaux d’eaux claires parasites
– Marché public : attribution d’un marché public de travaux de réalisation d’un city-stade multi-sports
– Marché public : attribution d’un marché public de fourniture d’un camion d’occasion
– Marché public : signature d’une convention tripartite avec Direct Energie pour le prélèvement automatique pour les factures d’électricité
– Devis et contrats divers

1. Intercommunalité – Approbation du nombre et de la répartition des sièges de conseillers communautaires de la communauté de communes des Hautes Vosges dans le cadre de la répartition de droit commun
2. Finances – Détermination de la contribution eaux pluviales pour 2019 – Modificatif
3. Finances – Budget Général – Décision modificative budgétaire n°2
4. Finances – Budget Assainissement – Décision modificative budgétaire n°2
5. Finances – Budget Forêt – Décision modificative budgétaire n°2
6. Finances – Budget Forêt – Précision de l’affectation du résultat pour autorisation de reversement annuel vers le budget communal
7. Finances – Budget Assainissement – Proposition d’admission en non-valeur de créances communales
8. Finances – Budget Eau – Proposition d’admission en non-valeur de créances communales
9. Finances – Budget Général – Proposition d’admission en non-valeur de créances communales
10. Finances – Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor chargé des fonctions de receveur principal
11. Personnel – Création et suppression de postes pour avancement de grade
12. Domaines – Chalet du Haut des Charmes – Adoption d’un règlement intérieur
13. Domaines – Vente d’une parcelle communale n°AO 465 à M. et Mme Loïc GASSER, M. Antonio JORGE CESAR et Mme Léna BIANCHETTI
14. Informatique – Demande d’adhésion à la société publique locale X-Demat et demande de prêt d’une action de ladite société auprès du département des Vosges
15. Informatique – Autorisation de signature de l’avenant n°1 à la convention de transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité
16. Chaufferie – Avenant n°1 à la police d’abonnement du collège du Ban de Vagney

17. Questions et informations diverses :

    – Travaux
    – Agenda
    – Attribution d’une subvention de 45 500 € par le Conseil départemental des Vosges pour les travaux place du Maréchal Juin
    – Attribution d’une subvention de 18 000 € par le Conseil départemental pour les travaux d’aménagement de voirie à Zainvillers
    – Attribution d’une subvention de 24 172 € par la Préfecture des Vosges pour les travaux de création d’un city-stade multi-sports
    – Attribution d’une subvention de 9 283 € par la Préfecture des Vosges pour les travaux de création d’aménagement de voirie à Zainvillers
    – Ecole des Perce-Neige : courrier de remerciement suite à demande de subvention
    – Association des Courtes Gueules : courrier de remerciement suite à demande de subvention
    – Environnement : passage du jury régional des villes et villages fleuris le mercredi 10 juillet 2019 à 8h45.