Le conseil municipal se réunira le jeudi 21 novembre 2019 à partir de 20 heures 00, en mairie, pour délibérer de l’ordre du jour ci dessous.
ORDRE DU JOUR
Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 17 octobre 2019.
Décisions prises par Mme le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT.
- Attribution lot 12 création d’un commerce avec logement.
- Emprunts 2019.
- Tableau des baux ruraux 2019.
- Participation pour eaux pluviales 2019.
- Contribution 2019 des budgets annexes au budget commune.
- Modification bail de location de terrain au Training Club Canin.
- Transfert de parcelles dans le domaine public communal.
- Servitude de passage parcelle BH 26.
- Attribution lot 06 rénovation du Collège.
- Subvention Sections Sportives College Hubert CURIEN.
- Subvention Amicale des Donneurs de Sang Bénévoles.
- Modification modalités de remboursement des frais de déplacement.
- QUESTIONS DIVERSES.
