Le conseil municipal se réunira le jeudi 19 décembre 2019 à 20 heures 15 au lieu ordinaire de ses séances, pour délibérer sur les questions portées à l’ordre du jour ci-dessous.

Ordre du jour

– Domaine et patrimoine – Acquisitions (3-1)

N° 1 – Acquisition d’un immeuble et du terrain attenant

– Domaine et patrimoine – Locations (3-3)

N° 2 – Convention de mise à disposition de la Salle des Sports avec le Club de Judo

– Fonction publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale (4-1) 

N° 3 – Contrats d’assurance des risques statutaires

 – Fonction publique – Personnel contractuel (4-2)

N° 4 – Délibération autorisant l’autorité territoriale à signer la convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service de missions temporaires du Centre de Gestion Départemental de la Fonction Publique Territoriale des Vosges

N° 5 – Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent

N° 6 – Complément indemnitaire en contrepartie d’une situation précaire pour les agents en contrat de droit privé

N° 7 et  N° 8 – Demande d’admission en non-valeur – type créances éteintes

– Finances locales – Décisions budgétaires (7-1)

N° 9 – Décision modificative au budget primitif « Budget Général » n°3

– Finances locales – Subventions (7-5)

N° 10 – Versement d’une avance forfaitaire remboursable à l’association La Farandole

N° 11 – Attribution d’une subvention à l’association La Farandole

– Autres domaines de compétences – Autres domaines de compétences des communes (9-1)

N° 12 – Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges

– Affaires et informations diverses.