Saulxures-sur-Moselotte – Conseil municipal jeudi 30 janvier 2020

Le conseil municipal se réunira le jeudi 30 janvier 2020 à partir de 20 heures 00, au lieu ordinaire de ses séances, pour délibérer sur les objets portés à l’ordre du jour.

ORDRE DU JOUR

➢ Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 19 decembre 2019

➢ Décisions prises par Mme le Maire en application de l’article L 2122-22 du CGCT

  1. Approbation des révisions allégées du PHI ti°1 et 2
  2. Attribution marché de désamiantage du collège
  3. Attribution marché électricité logements Victor Hugo
  4. Baux de location des pavillons du Bois des Dames
  5. Bilan service enfance jeunesse 2019
  6. Convention avec Le Syndicat : ALSH
  7. Tarifs ALSH
  8. Dotation scolaire 2020
  9. Demande de subvention du Football Club
  10. Demande de subvention de la Fidélité Gymnastique
  11. Contrat d’assurances statutaires : mandat au CDG88
  12. APS création de salles funéraires
  13. Réglementation des boisements
  14. Avenant à la convention éco-pâturage
  15. Vente parcelle BC155p
  16. Résiliation de bail à ferme.