La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le lundi 17 février 2020 à 20h00, selon l’ordre du jour ci-dessous.

L’ordre du jour est :

N° 2020/001 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02
Approbation du Conseil Municipal du 9 Décembre 2020

N° 2020/002 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Débat d’Orientations Budgétaires 2020

N° 2020/003 Commande publique – Autres contrats – 01-04
Programme ONF 2020 – Travaux en forêt communale

N° 2020/004 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01
Créances éteintes

N° 2020/005 Domaines et Patrimoine – Aliénations – 03-02
Cession au profit de DC BOIS

N° 2020/006 Domaines et Patrimoine – Aliénations – 03-02
Cession au profit de la SCI SUGAR BARLEY

N° 2020/007 Fonction Publique – Autres catégories de personnel – 04-04
Signature d’une convention cadre de mise à disposition de personnel contractuel par le service de missions temporaires du Centre de Gestion départemental de la Fonction Publique Territoriale des Vosges

N° 2020/008 Domaine et Patrimoine – Autres actes de gestion du domaine public -03-05
Convention de mise à disposition de locaux communaux aux associations
Mise à disposition de la bibliothèque à l’Association Départementale Culture et Bibliothèques Pour Tous

N° 2020/009 Domaine et Patrimoine – Autres actes de gestion du domaine public -03-05
Convention perpétuelle de mise à disposition de terrain Stèle des Aviateurs

N° 2020/010 Domaine et Patrimoine – Autres actes de gestion du domaine public -03-05
Convention de mise à disposition de locaux communaux aux associations

N° 2020/011 Domaine et Patrimoine – autres actes de gestion du domaine public – 03-05
Convention d’installation, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique à conclure avec la société LOSANGE

N° 2020/012 Institutions et vie politique – intercommunalité – modifications statutaires –05-07-03
Modification des statuts du SMIC – Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le Département des Vosges

N° 2020/013 Institutions et vie politique – intercommunalité – adhésion-retrait – 05-07-04

Demandes d’adhésion au SMIC – Syndicat Mixte pour l’Informatisation
Communale dans le Département des Vosges

N° 2020/014 Domaines de compétences par thèmes – Environnement – Natura 2000 et autres zones de protection environnementale – 08-08-03Convention d’engagement pour la protection et la gestion d’espaces naturels
Site du Haut de Bélué

N° 2020/015 Domaines de compétences par thèmes – Environnement – Autres – 08-08-04
Avis du Conseil Municipal sur l’enquête publique concernant la demande d’autorisation environnementale d’exploitation de carrière au lieudit « Ligebierupt »

N° 2020/016 Domaines de compétences par thèmes – Enseignement – 08-01
Organisation du temps scolaire

N° 2020/017 Autres domaines de compétences – autres domaines de compétences des communes – autres – 09-07-03
Convention de partenariat entre les communes de Rupt sur Moselle, Vecoux et Ferdrupt pour l’organisation de l’accueil de loisirs sans Hébergement d’été

N° 2020/018 Finances locales – subventions – subventions accordées à des associations – 07-05-03
Subvention exceptionnelle allouée à la Société des Fêtes de Vecoux

N° 2020/019 Institutions et vie politique – délégations de fonctions – 05-04
Compte-rendu de l’exécutif de l’usage de ses délégations.