ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 FEVRIER 2020

 

• Examen du compte rendu de la séance du 20 janvier 2020
• Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
  • Exercice du droit de préemption urbain ;
  • Devis et contrats divers.

 

1 – Finances – Budgets 2020 – Débat d’orientations budgétaires 2020.

2 – Finances – Budget Eau – Proposition d’admission en non-valeur de créances communales.

3 – Finances – Budget Assainissement – Proposition d’admission en non-valeur de créances communales.

4 – Finances – Demande de subventions pour un projet d’acquisition de matériel informatique aux écoles (tablettes)

5 – Finances – Demande de subventions pour les travaux d’éclairage public 2020 – Modificatif

6 – Finances – Mode de contribution financière au Syndicat Intercommunal à Vocation Unique d’Incendie et de Secours du secteur de Remiremont

7 – Finances – Chaufferie – Autorisation de signature de l’avenant n°2 avec le conseil départemental des Vosges relatif au nouveau tarif R2 de revente de l’énergie calorifique de la chaufferie bois municipale

8 – Domaines – Autorisation de signature d’un acte notarié pour bénéficier d’une servitude de passage des réseaux d’eau potable, d’eaux usées et d’éclairage public sur la parcelle de terrain privé AN 836.

9 – Domaines – Autorisation de signature d’un acte notarié pour bénéficier d’une servitude de passage des réseaux d’eau potable et d’eaux usées sur les parcelles de terrain privé AH 149, AH 513 et AH 554.

10 – Domaines – Autorisation de renouvellement d’un bail de location d’un terrain communal au bénéfice de M. Paul GLE.

11 – Domaines – Autorisation de division et de vente d’une parcelle de terrain communal n°AT 283 à la SCI du Champ Pelot

12 – Affaires scolaires – Fixation des participations, dotations et tarifs scolaires pour l’année scolaire 2020/2021

13 – Personnel – Renouvellement d’un poste d’agent d’entretien en contrat « parcours emploi et compétence »

14 – Personnel – Modificatif de la durée hebdomadaire de service d’un poste d’agent d’entretien et d’aide maternelle en parcours emploi et compétences

15 – Forêt – Programmation d’actions en forêt communale pour 2020.

16 – Forêt – Acceptation du devis d’exploitation de bois façonnés vendus en bord de route pour les ventes de bois communaux 2020

17 – Forêt – Programme de martelages de bois – Etat d’assiette des coupes 2021 en forêt communale

18 – Intercommunalité – Demandes d’adhésions de communes au SDANC des Vosges

 

19 – Questions et informations diverses

• Travaux.
• Agenda.
• Elections municipales les dimanche 15 et 22 mars 2020.