Le conseil municipal de la commune de Fresse-sur-Moselle se réunira à la séance d’installation des élus au 15 mars 2020, le jeudi 28 mai 2020 à 20 h 30 à la salle des fêtes, 5 Place du Corps Franc Pommies, réunion accessible au public de manière électronique sur : Youtube : Mairie Fresse ou Mairie Fresse sur Moselle ou sur Facebook : communefressesurmoselle.

selon l’ordre du jour suivant :

– Institutions et Vie Politique — Election Executif (5-1) : 

Installation du nouveau Conseil Municipal

Lecture des procès-verbaux installant les candidats proclamés élus

Délibérations N° 01

— Installation du nouveau Conseil Municipal et élection du Maire

N° 02 — Détermination du nombre d’Adjoints au Maire

N° 03 — Election des Adjoints au Maire

****** Lecture de la chaste de l’élu local

Institutions et Vie Politique — Fonctionnement des Assemblées (5-2) :

N° 04 — Délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal en vertu de I ‘article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

N° 05 — Délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal en temps de gestion de crise

N° 06 — Représentation de la Commune

N° 07 — Réunions du Conseil Municipal à distance

– Institutions et Vie Politique — Delegation de signature (5-5) — Delegations de signature a un Elu (5.5.1.) :

N° 08 — Signature de documents administratifs.