Saint-Etienne-lès-Remiremont – 17 dossiers au conseil municipal du vendredi 29 mai 2020

Vendredi 29 mai 2020, le conseil municipal se réunira à huis clos, à 20 heures 00 en salle multi-activités, pour délibérer de l’ordre du jour ci-dessous.

1 – CREATION DES COMMMISSIONS MUNICIPALES

2 – DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

3 – ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE (EPCI) – ELECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL

4 – CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) – DETERMINATION DU NOMBRE DE MEMBRES – ELECTION DES MEMBRES ISSUS DU CONSEIL MUNICIPAL

5 – DESIGNATION DELEGUES DIVERS ORGANISMES

6 – FINANCES LOCALES – INDEMNITES DE FONCTION DES ADJOINTS

7 – FINANCES LOCALES – DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES

8 – FINANCES LOCALES – ETAT D’ASSIETTE 2020 – DESTINATION DES COUPES

9 – FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS RENOVATIONS DE FAÇADES

10 – FINANCES LOCALES – SUBVENTION POUR EDIFICATION D’UNE CLOTURE – ASSOCIATION L’ABRI

11 – DOMAINE ET PATRIMOINE – CESSION PARCELLE ROUTE DE XENNOIS

12 – DOMAINE ET PATRIMOINE – CESSION PARCELLE LIEU-DIT LES PONCEES

13 – RESSOURCES HUMAINES – COMITE TECHNIQUE (CT) – DESIGNATION DES ELUS MEMBRES

14 – RESSOURCES HUMAINES – COMITE D’HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (CHSCT) – DESIGNATION DES ELUS MEMBRES

15 – RESSOURCES HUMAINES – CREATION D’EMPLOI POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE ET SAISONNIER D’ACTIVITES POUR L’ANNEE 2020

16 – ENSEIGNEMENT – RENOUVELLEMENT CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT – CAF DES VOSGES

17 – SMIC – PARTICIPATION FINANCIERE 2020.