D.J.

Cornimont – Le conseil municipal du 5 juin 2020 se tiendra à huis clos

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire, à la salle des fêtes de Cornimont, sis 24 Rue de la 3ème DIA le vendredi 5 juin 2020 à 20 heures 15.

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

  • Désignation des représentants au sein des différentes structures intercommunales
  • Désignation des représentants au sein du conseil d’administration du Couarôge
  • Désignation du représentant au sein du Conseil d’administration du collège
  • Désignation des représentants au sein des conseils d’écoles
  • Désignation des représentants au sein du conseil d’administration de l’Espace Culturel et Social de la Pranzière
  • Désignation des représentants au sein du Conseil d’administration du Musée des 1001 Racines
  • Désignation du représentant au sein du Comité National d’Action Sociale – CNAS
  • Désignation des représentants au sein de l’association des communes forestières
  • Désignation des représentants à la commission administrative du Centre Communal d’Action Sociale – CCAS
  • Désignation des représentants au sein du conseil d’exploitation de la Régie Municipale de Chauffage urbain – RMC
  • Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres – CAO
  • Constitution des différentes commissions municipales
  • Constitution des différents comités consultatifs (commissions extra-communales)
  • Taux des indemnités de fonction du maire, des adjoints et conseillers délégués
  • Délégations du Conseil Municipal au Maire

BUDGETS – FINANCES – MARCHES PUBLICS

  • Vote des taux de la fiscalité locale 2020
  • Décision modificative n°1 – Budget annexe de la Forêt
  • Demande de subvention à l’Agence de l’Eau
  • Cotisation 2020 association ADEMAT

RESSOURCES HUMAINES

  • Création d’un poste de chef de police municipale
  • Création d’un poste d’agent technique
  • Maintien du régime indemnitaire durant la période de crise sanitaire
  • Mise en place d’une prime exceptionnelle COVID-19

CONTRATS – CONVENTIONS

  • Convention de mise en place du groupement de commandes – plaquettes déchiquetées

URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE

POINT INFO / QUESTIONS DIVERSES.

Au vu des circonstances sanitaires exceptionnelles relatives à l’épidémie de Covid-19, et afin de limiter sa propagation, il est précisé que Mme le Maire demandera un vote en début de séance, pour que le présent conseil se fasse à huis clos.