Rupt-sur-Moselle – Le conseil municipal du 9 juin 2020 à huis clos

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu mardi 09 juin 2020 à 20 heures 00.

Étant donné les conditions sanitaires actuelles, cette réunion aura lieu au CENTRE SOCIOCULTUREL 31 rue de la Libération et se déroulera à huis-clos.

L’ordre du jour est le suivant :

N° 2020/038 Institutions et Vie Politique – Désignation des représentants – 05-03

Désignation des représentants de la commune au sein des organismes intercommunaux :

Syndicat Intercommunal à Vocation Unique pour la Gestion des Services d’Incendie et de Secours du Secteur de Remiremont (SIVUIS)

Syndicat Mixte du Parc Naturel régional des Ballons des Vosges

Syndicat Intercommunal à Vocation Unique pour une école de Musique de Saulxures sur Moselotte (SIVU Musique)

Syndicat mixte d’Épuration du Haut des Rangs (SIAHR)

Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif (SDANC)

Propositions pour désignation par la Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges :

Syndicat Départemental d’Électricité des Vosges (SDEV)

Établissement vosgien d’optimisation des déchets par l’innovation et l’action (EVODIA)

Mission locale de Remiremont

 

N° 2020/039 Institutions et Vie Politique – Désignation des représentants – 05-03

Constitution du Centre Communal d’Action Socialedétermination du nombre de membres – élection des représentants du Conseil Municipal au scrutin proportionnel au plus fort reste

 

N° 2020/040 Institutions et Vie Politique – Désignation des représentants – 05-03

Constitution des commissions municipales – détermination du nombre de membres – élection des représentants du Conseil Municipal

N° 2020/041 Finances Locales – Divers – 07-10

Indemnités de fonction au Maire et aux Adjoints

Indemnités de fonction aux conseillers délégués

 

N° 2020/042  Institutions et Vie Politique – Désignation des représentants – 05-03

Élection de la Commission d’Appel d’offres à caractère permanent au scrutin proportionnel avec attribution au plus fort reste

 

N° 2020/043 Institutions et Vie Politique – Délégation de fonctions – 05-04

Délégations consenties au Maire – article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

N° 2020/044 Institutions et Vie Politique – Désignation des représentants – 05-03

Désignation des délégués du Conseil Municipal dans les écoles

Désignation des délégués à l’Association des Communes Forestières

Désignation du correspondant défense.