Cleurie – 21 points au conseil municipal du mardi 9 juin 2020

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le mardi 09 juin 2020 à 20 heures 30 à la salle du Mille Club, selon l’ordre du jour ci-dessous.

N° d’ordre Objet Domaine Code matière N° de délibération
01 Approbation des comptes rendus de :

–  la séance du 02 mars 2020,

–  la séance du 26 mai 2020.

02 Approbation de l’ordre du jour.
03 Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations. Institutions et vie politique 5.4  

04 Désignation des délégués Forêt à l’association des communes forestières. Institutions et vie politique 5.3.6 020-2020
05 Désignation des membres aux différentes commissions communales. Institutions et vie politique 5.3.3 021-2020
06 Désignation de la commission d’appel d’offres. Institutions et vie politique 5.3.3 022-2020
07 Désignation de la commission ouverture des plis. Institutions et vie politique 5.3.3 023-2020
08 Vote des délégués au Syndicat intercommunal du secteur de Le Tholy Institutions et vie politique 5.3.1 024-2020
09 Vote des délégués au Syndicat Intercommunal à Vocation Unique des services d’Incendie et de Secours de Remiremont. Institutions et vie politique 5.3.1 025-2020
10 Désignation d’un délégué communal pour l’élection des membres du comité syndical au Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif des Vosges (SDANC) Institutions et vie politique 5.3.1 026-2020
11 Désignation d’un délégué communal pour l’élection des membres du comité syndical au Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges. Institutions et vie politique 5.3.1 027-2020
12 Désignation des délégués à la commission syndicale pour la gestion des biens indivis de Cleurie/Le Syndicat pour les Ponts de la Cleurie. Institutions et vie politique 5.3.1 028-2020
13 Désignation des délégués à la commission syndicale de gestion des biens indivis de Julienrupt. Institutions et vie politique 5.3.1 029-2020
14 Désignation des délégués à la commission syndicale de gestion des biens indivis de Saint-Amé. Institutions et vie politique 5.3.1 030-2020
15 Désignation d’un Conseiller municipal au Conseil d’Ecole. Institutions et vie politique 5.3.6 031-2020
16 Création d’un poste de conseiller municipal délégué. Institutions et vie politique 5.6 032-2020
17 Fixation des indemnités de fonction Maire, adjoints et conseiller délégué. Institutions et vie politique 5.6 033-2020
18 Achat de dictionnaires aux élèves du CM2 quittant l’école de Cleurie – année scolaire 2019-2020. Finances locales 7.1.1.1 034-2020
19 SIVUIS : participation financière de la commune pour 2020. Finances locales 7.6.1 035-2020
20 Le point sur l’intercommunalité. Institutions et vie politique

Intercommunalité

5.7.7
21 Questions et informations diverses