D.J.

Cornimont – 22 dossiers au conseil municipal du 11 septembre 2020

Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, à la Mairie de CORNIMONT- salon d’honneur, le vendredi 11 septembre 2020 à 20 heures 15.

Avant l’ouverture de la séance, M. Dominique HANS fera une présentation du projet « zéro déchet »

PV de la séance du 31 juillet 2020 – approbation

ADMINISTRATION GENERALE

  • Compte rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de sa délégation de compétences du Conseil Municipal, en application de l’art. L.2122-22 du CGCT
  • Information sur les subventions obtenues par la commune depuis le précédent conseil municipal
  • Composition du CCAS
  • Rapport annuel de l’eau 2019 et mise à jour du schéma de distribution
  • Délégation du Conseil Municipal au Maire

BUDGETS – FINANCES

  • Exonération exceptionnelle droits de place (cafetiers)
  • Exonération exceptionnelle location terrain associatif
  • Décision modificative n°1 – Budget Annexe de l’Eau
  • Décision modificative n°1 – Budget Maison de Santé
  • Admissions en non-valeur et créances éteintes – budget annexe de l’eau
  • Attribution subvention – nouvelle association

RESSOURCES HUMAINES

  • Promotion interne : création d’un poste d’agent de maîtrise territorial
  • Avancement de grade : ouverture de 2 postes d’adjoint administratif territorial principal de 1ère classe, 1 poste d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe et 2 postes d’ATSEM principal de 1ère classe
  • Contrat d’accroissement temporaire d’activité – service administratif : 1 poste à temps non complet (28h)
  • Emploi saisonnier : ouverture d’un poste pour une durée de 3 mois
  • Ouverture d’un contrat d’apprentissage
  • Indemnité spéciale de fonction de la police municipale
  • Contrat d’assurance statutaire 2021-2024 avec le Centre de Gestion des Vosges

CONTRATS – CONVENTIONS – MARCHES PUBLICS

  • Groupement de commandes pour le marché « sel de déneigement »

URBANISME – TERRAIN – PATRIMOINE

  • Acquisitions / cessions de terrains

INTERCOMMUNALITE

  • Rapport activités 2019 du Syndicat Intercommunal d’Assainissement – SIA
  • Rapport activités 2019 de la Communauté de Communes des Hautes Vosges – CCHV 

COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES.

 COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS INTERCOMMUNALES.

 POINT INFO.

 QUESTIONS DIVERSES.