Saulxures-sur-Moselotte – Conseil municipal : la participation communale aux transports scolaires

Jeudi 1er octobre 2020, le conseil municipal se réunira à 20 heures 00 en mairie pour délibérer sur l’ordre du jour ci-dessous.

Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 27 août 2020.

  1. RPQS 2019

  2. Modification demande de subvention programme de voirie 2020

  3. Attribution marché de voirie 2020

  4. Participation communale aux transports scolaires

  5. Bail de location de l’appartement n°3 du Victor Hugo

  6. Assurance statutaire 2021 2024

  7. Opposition transfert compétence PLU à la CCHV

  8. Adhésion au contrat de groupe mutuelle santé

  9. Révision des indices de bail de chasse

  10. Groupement de commande pour le sel de déneigement

  11. Subvention exceptionnelle pour l’Association Départementale de Protection Civile des Vosges.

  12. Renouvellement de la convention avec l’association « La seconde chance »

  13. Labellisation PIJ

  14. QUESTIONS DIVERSES.