Secteur de Remiremont – 26 dossiers au conseil communautaire du mardi 29 septembre 2020

Le Conseil Communautaire de la Porte des Vosges Méridionales se réunira en séance ordinaire le mardi 29 septembre 2020 à 20 heures 00 au Centre Socio-Culturel (Salle France) à  Saint-Nabord.

ORDRE DU JOUR

  1. Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées –Rapport.
  2. Attributions de Compensation provisoires 2020 – Modifications.
  3. Engagement des dépenses à imputer au compte fêtes et cérémonies.
  4. Droit à la formation des Elus.
  5. Commission du droit au logement opposable – désignation d’un représentant
  6. Commission d’appel d’offres du groupement de commandes plan climat air énergie territorial (PCAET) – désignation des représentants.
  7. Commission intercommunale des impôts directs – création et proposition des commissaires membres.
  8. Avenant convention territoriale globale – bonus territoire.
  9. Règlement activités piscine du Val d’Ajol.
  10. Engagements éco responsable – charte interne.
  11. Office de tourisme communautaire – présentation du rapport d’activités 2019 et du plan d’actions 202
  12. Avenants micro-crèche.
  13. Convention d’animation : poste de chargé de mission milieux aquatiques.
  14. Convention de travaux – travaux de restauration et d’entretien des cours d’eau.
  15. Convention d’accès – suivi des piézomètres.
  16. Marché de maîtrise d’œuvre de la Haute-Moselle – demande de subvention.
  17. Travaux bâtiment site AITHEX – demandes de subventions.
  18. Cession d’un terrain situé sur le site AITHEX.
  19. Cession d’un terrain situé Zone de la Croisette Val d’Ajol – régularisation foncière.
  20. Contrat d’assurance des risques statutaires – adhésion au contrat groupe 2021-20
  21. Mise à jour du RIFSEEP et refonte des délibérations antérieures.
  22. Signature d’une convention de rupture conventionnelle.
  23. Modification du tableau des effectifs.
  24. Création de deux emplois permanents – accroissement temporaire d’activité – agent d’accueil piscine.
  25. Sentier de découverte de la traversée du massif du Fossard – convention de coopération et désignation d’un comité de pilotage.
  26. Motion pour la défense de l’hôpital de Remiremont.