Le Conseil Communautaire de la Porte des Vosges Méridionales se réunira en séance ordinaire le mardi 29 septembre 2020 à 20 heures 00 au Centre Socio-Culturel (Salle France) à Saint-Nabord.
ORDRE DU JOUR
- Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées –Rapport.
- Attributions de Compensation provisoires 2020 – Modifications.
- Engagement des dépenses à imputer au compte fêtes et cérémonies.
- Droit à la formation des Elus.
- Commission du droit au logement opposable – désignation d’un représentant
- Commission d’appel d’offres du groupement de commandes plan climat air énergie territorial (PCAET) – désignation des représentants.
- Commission intercommunale des impôts directs – création et proposition des commissaires membres.
- Avenant convention territoriale globale – bonus territoire.
- Règlement activités piscine du Val d’Ajol.
- Engagements éco responsable – charte interne.
- Office de tourisme communautaire – présentation du rapport d’activités 2019 et du plan d’actions 202
- Avenants micro-crèche.
- Convention d’animation : poste de chargé de mission milieux aquatiques.
- Convention de travaux – travaux de restauration et d’entretien des cours d’eau.
- Convention d’accès – suivi des piézomètres.
- Marché de maîtrise d’œuvre de la Haute-Moselle – demande de subvention.
- Travaux bâtiment site AITHEX – demandes de subventions.
- Cession d’un terrain situé sur le site AITHEX.
- Cession d’un terrain situé Zone de la Croisette Val d’Ajol – régularisation foncière.
- Contrat d’assurance des risques statutaires – adhésion au contrat groupe 2021-20
- Mise à jour du RIFSEEP et refonte des délibérations antérieures.
- Signature d’une convention de rupture conventionnelle.
- Modification du tableau des effectifs.
- Création de deux emplois permanents – accroissement temporaire d’activité – agent d’accueil piscine.
- Sentier de découverte de la traversée du massif du Fossard – convention de coopération et désignation d’un comité de pilotage.
- Motion pour la défense de l’hôpital de Remiremont.
