Fresse-sur-Moselle – 18 dossiers au conseil municipal du jeudi 12 novembre 2020

Le conseil municipal se réunira à la séance ordinaire le jeudi 12 novembre 2020 à 20 heures 30 à la salle des fêtes 5 Place du Corps Franc Pommiès, selon l’ordre du jour suivant :

 

  • Compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire
  • Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées (5-2) :
    • N° 01 – Délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal en temps de crise
    • N° 02 – Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
  • Domaine et patrimoine – Locations (3-3) – A une autre entité (3-3-2) :

N° 03 à 04  – Conventions d’occupation de terrains communaux au lieu-dit «Le Pont Jean»

  • Fonction publique – Personnels contractuels (4-2) – Autres délibérations (4-2-2) :

N° 05          – Création d’emplois de quatre agents recenseurs

  • Fonction publique – Régime indemnitaire (4-5) – Délibérations (4-5-1) :
  • N° 06 – Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
  • Finances locales – Décisions budgétaires (7-1) – Autres actes budgétaires, budgets supplémentaires (BS), décisions modificatives (DM) (7-1-1-2):
  • N° 07 – Décision modificative n° 01 au Budget Commune
  • N° 08 – Décision modificative n° 01 au Budget Assainissement
  • Finances locales – Divers (7-10) :
  • N° 09 – Parc découverte ludique et historique du patrimoine ferroviaire
    • N° 10 – Sécurité informatique du télétravail
    • N° 11 – Admissions en non-valeur Budget Commune
    • N° 12 – Admissions en non-valeur Budget Assainissement
  • Domaine de compétences par thèmes – Environnement (8-8) – Autres (8-8-4) :
    • N° 13 – Programme Fresse sur Moselle énergies locales nouvelles : mobilité
  • Autres domaines de compétences – Autres domaines de compétences des Communes (9-1) – Autres (9-1-3) :
  • N° 14 – Navette des neiges : organisation 2020/2021
  • N° 15 – Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2021
  • Autres domaines de compétences – Autres domaines de compétences des Communes (9-1) – Autres (9-1-3) :
  • N° 16 – Demandes d’adhésion de Collectivités au Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif pour les compétences à la carte
  • n° 1 « Réhabilitation » et à la carte n° 2 « Entretien »
  • N° 17 – Demande de retrait d’une Collectivité au Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif
  • Questions et informations diverses.