Thiéfosse – Treize dossiers au conseil municipal du 27 novembre 2020

Le Conseil Municipal de Thiéfosse est convoqué le 27 novembre 2020 à 20 heures 30 en Mairie, Salle du Conseil.

ORDRE DU JOUR

Finances

● Tarifs 2021

● Décisions Modificatives Budget Général

● Décisions Modificatives Budget Eaux

● Avenant n°1 marché de maîtrise d’oeuvre de la Maison d’Assistants Maternels

Convention

● Convention de mise à disposition de service de supervision du réseau d’eau potable avec la commune de Saulxures-sur-Moselotte

Personnel

● Participation mutuelle employeur Intercommunalité

● Transfert de la compétence « Plan Local d’Urbanisme »

● Modification des statuts de la Communauté de Communes des Hautes Vosges (CCHV) et reprise de la compétence « Financement des équipements destinés à assurer une meilleure réception des émissions de télévision »

● Annulation de la délibération de refus de transfert des pouvoirs de police du maire à la CCHV

Terrain

● Renouvellement de bail à ferme

● Renouvellement de bail de location d’occupation privative pour captage de source

Commission

● Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs

Motion
● Motion de soutien à l’Office National des Forets

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