La séance du  conseil municipal aura lieu le lundi 23 novembre 2020, à 20 heures, salle des fêtes communale.

 En raison du contexte sanitaire et du confinement national, la réunion se tiendra à huis clos (approbation ou non en début de séance).

ORDRE DU JOUR

• Approbation compte-rendu du 14/10/2020,

• Tarifs communaux au 1^er janvier 2021,

• Conventions avec les ambulanciers 2020/2021,

• Facturation aux usagers du transport en ambulance,

• Frais de secours sur pistes de skis saison hivernale 2020/2021

• Renouvellement de baux à ferme et de concessions de source,

• Acquisition de terrain par la commune,

• Décision modificative budgétaire (budget Commune),

• ONF : motion de soutien contre le projet de réorganisation de l’ONF Grand Est,

• Distraction du régime forestier pour aménagement route de Frère Joseph,

• Organisation du temps scolaire,

• CAF : approbation de la Convention « Territoire Global » (CTG),

• SDANC : adhésion de collectivités aux compétences réhabilitation/entretien et demande de retrait de la commune de Moncel-sur- Vair,

• Personnel communal : autorisation au Maire de régler les frais pour orthèses plantaires et chaussures orthopédiques d’un agent (adaptation de poste),

• Convention pour achat groupé de javel,

• Communauté de communes : refus du transfert de la compétences pouvoirs de police,

• Subvention au Foyer socio-éducatif du collège de Cornimont,

• SIVU tourisme : modification des statuts (composition du bureau),

• Régies communales : pouvoir au Maire de nommer un régisseur titulaire et un suppléant,

• Point sur le devenir de l’actuelle DSP,

–  Questions et informations diverses.