Saulxures-sur-Moselotte – 16 dossiers au conseil municipal du 26 novembre 2020

Le  conseil municipal se réunira jeudi 26 novembre 2020 à 20 heures 00 pour délibérer de l’ordre du jour ci-dessous.

Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 01er octobre 2020.

Décisions prises par M le Maire en application de !’article de l’article L 2122-22 du CGCT

  1. Emprunt BP Commune 2020

  2. Tableau des subventions aux associations 2020

  3. Subvention au GASPC

  4. Tableau des baux ruraux 2020

  5. AMO Musée du Bois

  6. Demande de subvention PARC pour AMO Musée du Bois

  7. Demandes de subventions Centre Aqualudique

  8. Demandes de subventions transformation de l’ALTI

  9. Avenant n°2 lot 06 construction boucherie charcuterie

  10. Avenants marchés de réhabilitation du Géhan

  11. Projet de modification de l’accès à la zone de la Gare

  12. Modification du PLU

  13. Programme de requalification de la liaison Centre Bourg /Base de Loisirs

  14. Modification des statuts de la CCHV

  15. Bail de location appartement n° 2 Victor Hugo

  16. QUESTIONS DIVERSES.