Eloyes – Huit dossiers au conseil municipal du 10 décembre 2020

Le conseil municipal se réunira jeudi 10 décembre 2020 à 20 heures 00 à l’espace culturel.

Ordre du jour :

Fixation des tarifs 2021 ;

Vente par consort Etienne à la commune d’Eloyes propriété parcelle AI 160 ;

Validation APD de la Maison et de la Pharmacie ;

Honoraires cabinet HAHA ;

Demande de dégrèvement Restaurant Au Flambadou ;

Approbation du pacte fiscal et financier de la CCPVM (Com Com) ;

Validation convention d’occupation sur le domaine privé communal au profit de LOSANGE pour l’implantation d’un
SRO (sous-répartiteur fibre optique) ;

Demande d’adhésion de collectivités au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le Département
des Vosges (SMIC).

Informations et questions diverses.