Le conseil municipal se réunira à la séance ordinaire le mercredi 16 décembre 2020 à 20 heures 30 à la salle des fêtes, 5 Place du Corps Franc Pommiès, selon l’ordre du jour suivant :

• Compte-rendu de l’exercice des délégations au Maire
• Domaine et patrimoine – Acquisitions (3-1)  :
• N° 01 – Achat de terrains
• Domaine et patrimoine – Actes de gestion du domaine public (3-5) :
• N° 02 – Tableau de classement des voies communales
• Institutions et Vie Politique – Intercommunalité (5-7) :

N° 03 – Renouvellement de la convention de mutualisation des moyens humains et matériels d’entretien des espaces verts et espaces naturels avec la Communauté de Communes des Ballons des Hautes Vosges

N° 04 – Compétence amélioration de la desserte et réception des chaînes télévisions et radios par voies hertziennes terrestres

• Libertés publiques et pouvoirs de police – Autres actes réglementaires (6-4) :
  • N° 05 – Reprises de concessions cimetière en état d’abandon
• Finances locales – Décisions budgétaires (7-1) – Tarifs des services publics (7-1-2) – Autres (7-1-2-2)
• N° 06 – Tarifs municipaux 2021
• N° 07 – Télétravail : création de bureaux temporaires
• Finances locales – Décisions budgétaires (7-1) – Autres actes budgétaires, budgets supplémentaires (BS), décisions modificatives (DM) (7-1-1-2):
• N° 08 – Décision modificative n° 02 au Budget Assainissement
• Domaine de compétences par thèmes – Environnement (8-8) – Autres (8-8-4) :
  • N° 09 – Etat d’assiette 2021 : Programme de martelages
• Autres domaines de compétences – Autres domaines de compétences des Communes (9-1) – Autres (9-1-3) :
• N° 10 – Règlement intérieur communal : report de la révision
• N° 11 – Plan de formation : modification pour l’année 2021
• N° 12 – Adhésion au service d’archivage électronique du Département des Vosges
  • N° 13 – Demandes d’adhésions de Collectivités au Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale
  • Questions et informations diverses.

• Lieu unique temporaire choisi pour toutes les réunions de Conseil Municipal depuis le début de la pandémie afin de pouvoir faire respecter les gestes barrières et les consignes de sécurité sanitaire et afin de pouvoir accueillir du public dans des conditions sanitaire optimales, et ce, dans la limite de 10 personnes.

N.B. :  Le port du masque est obligatoire.