Bussang – 14 dossiers au conseil municipal du 17 décembre 2020

La prochaine réunion du Conseil Municipal se déroulera le jeudi 17 décembre 2020 à 20 heures 00 à la Salle des Fêtes.

Ordre du jour :

  1. URBANISME – Droit de préemption urbain (2.3) – Information du Conseil Municipal ;

  2. DOMAINE ET PATRIMOINE – Aliénations (3.2) – Lotissement « Le Pré du Porc » – Tarif, règlement et cahier des charge ;

  3. DOMAINE ET PATRIMOINE – Aliénations (3.2) – vente de 15 stères de bois coupé ;

  4. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Fonctionnement des Assemblées (5.2) – Avis sur des demandes d’adhésions au Syndicat Mixte d’Informatisation Communale du Département des Vosges ;

  5. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE – Délégation de fonctions (5.4) – Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire ;

  6. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Décision budgétaire modificative n°4 – Budget commune ;

  7. FINANCES LOCALES – Décisions budgétaires (7.1) – Décision budgétaire modificative n°2 – Budget annexe de l’eau ;

  8. FINANCES LOCALES – Contributions budgétaires (7.6) – Cotisation 2020 au Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges ;

  9. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Adoption de la charte communale de la vie associative ;

  10. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Convention de mise à disposition du poste de secours au chalet Luc COLIN avec la commune de Ventron. ;

  11. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Organisation du temps scolaire ;

  12. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Convention filière famille dans le Massif des Vosges ;

  13. AUTRES DOMAINES DE COMPETENCES – Autres domaines de compétences des communes (9.1) – Convention de moyens 2021 entre la Commune et l’EPIC Office de Tourisme ;

  14. Affaires diverses.