Saint-Maurice-sur-Moselle – 21 dossiers au conseil municipal du 18 février 2021

Le conseil municipal se réunira jeudi 18 février 2021 à 20 heures 15 à la Salle Multi-activités, pour délibérer sur les questions portées à l’ordre du jour ci-dessous.

Ordre du jour

Commande publique – Marchés publics (1-1)

N°1 – Requalification de la RN66 – Attribution des lots

N°2 – Liste des marchés ou commandes publics conclus en 2020

Urbanisme – Documents d’urbanisme (2-1)

N°3 – Modification du PLU

Domaine et patrimoine – Acquisitions (3-1)

N°4 – Acquisition des emprises nécessaires au réaménagement de la traversée du centre bourg

Autres domaines de compétences – Autres domaines de compétences des Communes (9-1)

N°5 – Conventions d’occupation des sols nécessaires au réaménagement de la traversée du centre bourg

Domaine et patrimoine – Aliénations (3-2)

N°6, 7 et 8 – Cessions de terrains

N°9 – Cession d’une Licence IV de débit de boissons

Domaine et patrimoine – Autres actes de gestion du domaine privé (3-6)

N°10 – Etat d’assiette des coupes – Exercice 2021

N°11 – Programme d’actions proposé par l’ONF pour l’exercice 2021

Finances locales – Décisions budgétaires (7-1)

N°12 – Demande de report de travaux forestiers inscrits au Budget Primitif « Forêt » 2020

N°13 – Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2021

Finances locales – Emprunt (7-3)

N°14 – Réalisation d’un emprunt pour les travaux de requalification de la RN66 et de rénovation de la crèche

Finances locales – Subventions (7-5)

N°15 – Attribution d’une subvention à l’association « La Farandole »

Domaines de compétences par thèmes – Voirie (8-3)

N°16 – Convention de travaux et d’entretien de la Route Nationale 66 et de ses dépendances

Autres domaines de compétences – Autres domaines de compétences des Communes (9-1)

N°17 – Convention de mise en fourrière

N°18 – Adhésion au groupe Agence France Locale

N°19 – Demandes d’adhésions au SMIC

N°20 – Demandes d’adhésions à la compétence à la carte n°1 « Réhabilitation »

N°21 – Demandes d’adhésions à la compétence à la carte n°2 « Entretien »

Décisions du Maire prises sur délégation donnée par le Conseil Municipal

Affaires diverses.

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