Le conseil municipal se réunira jeudi 18 février 2021 à 20 heures 15 à la Salle Multi-activités, pour délibérer sur les questions portées à l’ordre du jour ci-dessous.
Ordre du jour
Commande publique – Marchés publics (1-1)
N°1 – Requalification de la RN66 – Attribution des lots
N°2 – Liste des marchés ou commandes publics conclus en 2020
Urbanisme – Documents d’urbanisme (2-1)
N°3 – Modification du PLU
Domaine et patrimoine – Acquisitions (3-1)
N°4 – Acquisition des emprises nécessaires au réaménagement de la traversée du centre bourg
Autres domaines de compétences – Autres domaines de compétences des Communes (9-1)
N°5 – Conventions d’occupation des sols nécessaires au réaménagement de la traversée du centre bourg
Domaine et patrimoine – Aliénations (3-2)
N°6, 7 et 8 – Cessions de terrains
N°9 – Cession d’une Licence IV de débit de boissons
Domaine et patrimoine – Autres actes de gestion du domaine privé (3-6)
N°10 – Etat d’assiette des coupes – Exercice 2021
N°11 – Programme d’actions proposé par l’ONF pour l’exercice 2021
Finances locales – Décisions budgétaires (7-1)
N°12 – Demande de report de travaux forestiers inscrits au Budget Primitif « Forêt » 2020
N°13 – Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2021
Finances locales – Emprunt (7-3)
N°14 – Réalisation d’un emprunt pour les travaux de requalification de la RN66 et de rénovation de la crèche
Finances locales – Subventions (7-5)
N°15 – Attribution d’une subvention à l’association « La Farandole »
Domaines de compétences par thèmes – Voirie (8-3)
N°16 – Convention de travaux et d’entretien de la Route Nationale 66 et de ses dépendances
Autres domaines de compétences – Autres domaines de compétences des Communes (9-1)
N°17 – Convention de mise en fourrière
N°18 – Adhésion au groupe Agence France Locale
N°19 – Demandes d’adhésions au SMIC
N°20 – Demandes d’adhésions à la compétence à la carte n°1 « Réhabilitation »
N°21 – Demandes d’adhésions à la compétence à la carte n°2 « Entretien »
Décisions du Maire prises sur délégation donnée par le Conseil Municipal
Affaires diverses.
