La prochaine séance du Conseil Municipal de Rupt-sur-Moselle aura lieu le lundi 22 février 2021 à 20 heures 00 en Mairie, en raison du contexte sanitaire le public sera limité à 3 personnes. L’ordre du jour est ci-dessous.

 

N° 2021/009 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02

Approbation du Conseil Municipal du 25 janvier 2021

 

N° 2021/010 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01

Débat d’Orientations Budgétaires 2021

 

N° 2021/011 Finances locales – Décisions Budgétaires – 07-01

Ouverture de crédits avant le vote du Budget Primitif

 

N° 2021/012 Domaines de compétences par thèmes – Enseignement – 08-01

Organisation du temps scolaire

 

N° 2021/013 Commande publique — Autres contrats – 01-04

Programme ONF 2021 – Travaux en forêt communale

 

N° 2021/014 Commande publique — Autres contrats – 01-04

Décisions budgétaires – Subventions – 07-05

Réfection d’une route forestière – Autorisation de travaux – Demande de subvention

 

N° 2021/015 Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale – 04-01

Ouverture d’une poste d’Adjoint administratif principal 2^ème classe

Fermeture d’un poste d’Adjoint administratif

Modification du tableau des emplois permanents

 

N° 2021/016 Autres Domaines de Compétences – Autres Domaines de Compétences des Communes – Autres – 09-01-03

Adhésion à l’ANACEJ – Association Nationale des Conseils d’Enfants et de Jeunes

 

N° 2021/017 Institutions et Vie Politique – Intercommunalité – Adhésions et Retraits – 05-07-04

Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale dans le Département des Vosges – SMIC

Avis du Conseil Municipal sur demandes d’adhésions de collectivités territoriales

 

N° 2021/018 Domaine et Patrimoine – Autres actes de gestion du domaine public -03-05

Convention de mise à disposition de locaux communaux

 

N° 2021/019 Autres Domaines de Compétences – Autres Domaines de Compétences des Communes – Autres – 09-01-03

Convention d’adhésion au service d’archivage électronique du Département Des Vosges

 

N° 2021/020 Institutions et Vie Politique – Intercommunalité – 05 -02

Syndicat Départemental d’Assainissement Non Collectif

Avis du Conseil Municipal sur des demandes d’adhésions de collectivités territoriales

 

N° 2021/021 Institutions et vie politique – délégations de fonctions – 05-04

Compte rendu de l’exécutif de l’usage de ses délégations.