Remiremont – Le débat d’orientations budgétaires 2021 au conseil municipal du 19 mars

Le conseil municipal se réunira vendredi 19 mars 2021 à 20 heures 30 en mairie. Avec 23 points à l’ordre du jour à commencer par débat d’orientations budgétaires 2021 pour clôturer la séance.

ORDRE DU JOUR

Présentation ONF

  1. Institution et vie politique – Communications – Remerciements – Comptes-rendus (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

 

  1. Institution et vie politique – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Urbain – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

 

  1. Institution et vie politique – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Commercial et Artisanal – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

 

  1. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

 

  1. Institution et vie politique – SDANC – Demandes d’adhésions aux compétences à la carte n°1 ‘réhabilitation’ et à la carte n°2 ‘entretien’ (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

 

  1. Réglementation et gestion du domaine – Bilan annuel des cessions et acquisitions immobilières – Année 2020 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

 

  1. Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de recettes (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

 

  1. Finances – Musées municipaux – Acquisition d’un humidificateur – Demande de subvention 2021 auprès de la DRAC (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

 

  1. Finances – Musées municipaux – Acquisition de stores – Demande de subvention 2021 auprès de la DRAC (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

 

  1. Réglementation et gestion du domaine – Forêt Communale – Programme de travaux – Exercice 2021 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

 

  1. Réglementation et gestion du domaine – Forêt Communale – État d’assiette 2021 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

 

  1. Réglementation et gestion du domaine – Forêt Communale de Remiremont – Mise à disposition gratuite de grumes au profit du Lycée MALRAUX et partenariat (Rapport de Monsieur Jean-Claude HUTTER, Conseiller Municipal).

 

  1. Réglementation et gestion du domaine – Tarifs des baux de chasse en forêt communale (Rapport de Monsieur Jean-Claude HUTTER, Conseiller Municipal).

 

  1. Finances – Tarifs des Halles le Volontaire – Exposants Temporaires (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

 

  1. Finances – Facturation de clés complémentaires à destination des associations utilisatrices de structures municipales (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

 

  1. Finances – Budget-Demandes de subventions 2021 D.E.T.R-D.S.I.L – Additif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

 

  1. Finances – Répartition des charges de fonctionnement des écoles primaires – année scolaire 2020/2021 (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

 

  1. Institution et vie politique – Etablissements scolaires maternels et élémentaires : Organisation du Temps Scolaire – Reconduction (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

 

  1. Personnel territorial – Convention avec le Centre de Gestion des Vosges pour la mise en place et la gestion du dispositif de signalement et de traitement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement sexuel ou moral, et d’agissements sexistes. (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

 

  1. Personnel territorial – Prestations sociales (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

 

  1. Personnel territorial – Tableau des effectifs – Emplois saisonniers (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

 

  1. Personnel territorial – Tableau des effectifs – Refonte (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

 

  1. Finances – Débat d’Orientations Budgétaires 2021 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

Questions diverses.

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