Remiremont – 23 dossiers au conseil communautaire du 9 avril 2021

Le Conseil Communautaire de la Porte des Vosges Méridionales se réunira en séance ordinaire le vendredi 9 avril 2021 à 18 heures 00 à l’espace culturel  à  Dommartin-lès-Remiremont.

ORDRE DU JOUR

  1. Demande de renouvellement de classement de l’office de tourisme communautaire.
  2. Office de tourisme communautaire – présentation du rapport d’activités 2020 et du plan d’actions 2021.
  3. Compte administratif 2020 de l’office de tourisme communautaire.
  4. Approbation du budget primitif 2021 de l’office de tourisme communautaire.
  5. Subvention 2021– office de tourisme communautaire (OTC).
  6. Contributions syndicales – Année 2021.
  7. Comptes de gestion 2020.
  8. Comptes administratifs 2020.
  9. Affectations des résultats 2020.
  10. Contributions directes locales – fixation des taux 2021.
  11. Budgets primitifs 2021.
  12. Taxe d’enlèvement des ordures ménagères – détermination du taux – année 2021.
  13. Parc Naturel Régional des Ballons des Vosges – modification d’un représentant.
  14. Petites Villes de Demain – convention d’adhésion.
  15. Convention d’exploitation – complexe cinématographie.
  16. Signature avenant groupement de commande étude Moselle amont – GEMAPI.
  17. Subvention – Fédération de Pêche des Vosges – GEMAPI.
  18. Projet d’établissement école de musique intercommunale.
  19. Fixation des tarifs d’occupation – nouveaux locaux école de musique intercommunale et facturation 2020-2021.
  20. Stade VTT – cahier des charges pour la labellisation d’un stade VTT doté du label FFC et mise au point du projet.
  21. Contrat territorial d’éducation artistique et culturel
  22. Sentier de découverte de la traversée du massif du Fossard – convention de groupement de commande – consultation pour la conception d’un parcours d’interprétation et demande de subventions afférentes.
  23. Demande de subvention Croisette mise aux normes.