Rupt-sur-Moselle – 23 dossiers au conseil municipal du 31 mai 2021

Le conseil municipal de Rupt-sur-Moselle se réunira en séance le lundi 31 mai 2021 à 20 heures 00 en mairie de Rupt-sur-Moselle.

 

Ordre du jour :

 

N° 2021/047 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02

Approbation du Conseil Municipal du 29 mars 2021

 

N° 2021/048 Institutions et Vie Politique – Désignation de représentants – 05-03

Élection des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale suite à la démission d’un membre suppléant

 

N° 2021/049 Institutions et Vie Politique – Désignation de représentants – 05-03

Désignation de représentants de la commune au sein d’organismes intercommunaux

 

N° 2021/050 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01

Créances éteintes

 

N° 2021/051 Finances locales – subventions – subventions accordées à des associations – 07-05-03

Subventions 2021 aux associations

 

N° 2021/052 Finances locales – divers – 07-10

Préparation et portage de repas à destination des élèves des écoles primaires de Rupt sur Moselle – Autorisation de signature d’une convention tripartite avec les services du Département et le Collège Jean Montémont

 

N° 2021/053 Autres domaines de compétence des communes – 09-01

Mise à disposition de la réserve de sécurité civile en lien avec le Service Départemental d’incendie et de secours (SDIS 88) et l’Union Départementale des Sapeurs-Pompiers (UDSP 88) – Autorisation de signature de la convention

 

N° 2021/054 Fonction Publique – Personnels titulaires et stagiaires de la Fonction Publique Territoriale 04-01 et personnels contractuels – 04-02

Création de deux emplois pour accroissement temporaire d’activité du service scolaire et périscolaire et du service entretien des bâtiments et équipements communaux

 

N° 2021/055 Commande publique – Autres contrats – 01-04

Décisions budgétaires – Subventions – 07-05

Crise COVID – Plan de relance de l’Etat – Volet « Renouvellement forestier »

Demande d’aide – Délégation du Conseil Municipal au Maire

 

N° 2021/056 Commande publique – Autres contrats – 01-04

Convention de mise en fourrière relative à l’enlèvement, au transport, au gardiennage et à la destruction des véhicules terrestres – Autorisation de signature

 

N° 2021/057 Finances locales – divers – 07-10

Accueil de Loisirs sans Hébergement d’été – Autorisation de signature d’une convention entre l’Association les Gros Câlins et la Commune de Rupt-sur-Moselle

 

N° 2021/058 Domaine et Patrimoine – Acquisitions – 03-01

Acquisition d’un terrain boisé lieu-dit Sous la Mousière

 

N° 2021/059 Domaine et Patrimoine – Acquisitions – 03-01

Acquisition de parcelles de terrain lieu-dit Champ de Larron

 

N° 2021/060 Domaine et Patrimoine – Aliénations – 03-02

Vente de parcelles de terrain Rue Guillaumé

Demande d’inscription de servitudes de passage au profit de la Commune

 

N°2021/061 Domaine et Patrimoine – Aliénations – 03-02

Vente d’une parcelle de terrain Lieu-dit Le Rebeauchamp

Demande d’inscription de servitudes de passage au profit de l’acquéreur

 

N° 2021/062 Institutions et Vie Politique – Intercommunalité – 05-07-07

Avis sur la prise de compétence mobilité par la Communauté de Communes des Ballons des Hautes-Vosges

 

N° 2021/063 Finances locales – Subventions – 07-05

Mise en place du chèque sport culture – Adoption du règlement intérieur

 

N° 2021/064 Institutions et Vie Politique – Intercommunalité – 05-07

Transfert de la compétence optionnelle « Infrastructures de recharge pour véhicules électriques » au Syndicat Départemental d’Electricité des Vosges

 

N° 2021/065 Domaine et Patrimoine – Aliénations – 03-02

Vente d’une parcelle au lotissement WITTMANN

 

N° 2021/066 Personnel contractuels de la Fonction Publique Territoriale – Autres actes – 04-02-05

Mise en place d’un contrat d’apprentissage

 

N° 2021/067 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01

Décision modificative n°1 au Budget de l’Assainissement

 

N° 2021/068 Urbanisme – Documents d’urbanisme – 02-01

Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme

 

N° 2021/069 Institutions et Vie Politique – Intercommunalité – Adhésions Retraits – 05-07-04

Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement Non Collectif des Vosges (SDANC)

Avis du Conseil Municipal sur demandes d’adhésions de collectivités territoriales

 

N° 2021/070 Institutions et Vie Politique – délégations de fonctions – 05-04

Compte rendu de l’exécutif et de l’usage de ses délégations.

 

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