Saint-Etienne-lès-Remiremont – 12 dossiers au conseil municipal du 18 juin 2021

Séance du 18 juin 2021 à 20 heures 30 en salle du conseil municipal, Place de l’hôtel de ville, sans public. Retransmission en direct. Masque obligatoire.

Approbation du procès-verbal du 06 mai 2021.

Approbation de l’ordre du jour de la présente réunion.

1 – COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE

2 – FINANCES LOCALES – BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N° 01

3 – FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

4 – FINANCES LOCALES – SUBVENTIONS RENOVATIONS FACADES

5 – FINANCES LOCALES – DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS D’INNOVATION ET DE TRANSFORMATION NUMERIQUE DES COLLECTIVITES (FITN 7) -AXE 3

6 – FINANCES LOCALES – PIECE DE THEATRE « ADOPTE UN JULES.COM » – FIXATION DES TARIFS

7 – FINANCES LOCALES – CONTRAT DE COMMERCIALISATION DE BILLETTERIE

8 – SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF – RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE (RPOS)

9 – RESSOURCES HUMAINES – REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, SUJETIONS, EXPERTISES ET ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) – MODIFICATION

10 – RESSOURCES HUMAINES – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

11 – ENSEIGNEMENT – PERISCOLAIRE – AIDE AUX DEVOIRS

12 – PARTENARIAT DES ACTEURS CULTURELS CITOYENS ET TERRITORIAUX (PACCT)-CONVENTION.