Saint-Amé – Dix dossiers au conseil municipal du jeudi 24 juin 2021

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire jeudi 24 juin 2021 à 20 heures en salle du conseil municipal.

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 15 avril 2021
  • Décisions prises par M. le Maire au titre des délégations de l’article L.2122-22 du CGCT
  • Approbation du nouveau Projet Educatif Territorial (PEdT) pour la période 2021-2024 avec Plan Mercredi
  • Mise en place du RIFSEEP pour les agents relevant du cadre d’emplois des techniciens territoriaux
  • Renouvellement d’un contrat Parcours Emploi Compétences
  • Participation communale pour le transport scolaire de collégiens
  • Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Espoir Cycliste Stéphanois
  • Réitération de la garantie de plusieurs prêts consentis par la Caisse des Dépôts et Consignations à la SA HLM « Le Toit Vosgien »
  • Attribution de prix pour mention « Très Bien » au baccalauréat 2020
  • Informations et questions diverses.