Saulxures-sur-Moselotte – 14 dossiers au conseil municipal du 16 septembre 2021

Le conseil municipal se réunira jeudi 16 septembre 2021 à 20 heures 00 en mairie selon l’ordre du jour ci-dessous.

Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 29 juillet 2021

Décisions prises par M le Maire en vertu de l’article L 2122.22 du CGCT

  1. Projet de création de la CCHV

  2. Schéma Directeur du Réseau de Chaleur

  3. Police d’abonnement des particuliers au réseau de chaleur

  4. Marchés de fourniture des équipements de l’espace/orme.

  5. RPQS Eau et Assainissement 2020

  6. Modification du tableau du personnel communal

  7. Modification du RIFSEEP

  8. Vente parcelles Lotissement du Bois des Dames

  9. Renouvellement mandats de vente Mélanie Immobilier

  10. Demande de subventions pour la réalisation d’un espace multisports

  11. Location de terrain

  12. Vente de terrain

  13. Tarifs fitness 2021/2022

  14. QUESTIONS DIVERSES.

Votre commentaire

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l’aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion /  Changer )

Photo Google

Vous commentez à l’aide de votre compte Google. Déconnexion /  Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l’aide de votre compte Twitter. Déconnexion /  Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l’aide de votre compte Facebook. Déconnexion /  Changer )

Connexion à %s