Secteur de Remiremont – Dix dossiers au conseil communautaire du 20 septembre 2021

Le Conseil Communautaire de la Porte des Vosges Méridionales se réunira en séance ordinaire le lundi 20 septembre 2021 à 18 heures 00 au Centre Socio-Culturel (Salle France) à Saint-Nabord.

ORDRE DU JOUR.

84. Demande de création du syndicat mixte Moselle Amont.

85. Modification de statut – changement de dénomination de la Communauté de Communes.

86. Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées –Rapport.

87. Attribution de compensations provisoires 2021 – modifications.

88. Avenant n°1 à la Convention de groupement de commande entre la Communauté de Communes des Hautes Vosges (CCHV) et la Communauté de Communes de la Porte des Vosges Méridionales.

89. Pacte Territorial de relance et de transition écologique – approbation.

90. Aide à l’immobilier d’entreprise : Déplafonnement projet Hôtelier Remiremont.

91. Avenant contrat enfance jeunesse – intégration de la micro crèche d’Eloyes

92. Avenant à la convention territoriale globale – bonus territoire communes de Saint Nabord et Saint Amé.

93. Régularisations foncières terrain site AITHEX.

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