Le conseil municipal se réunira vendredi 01 octobre 2021 à 20 heures 30.

ORDRE du JOUR

Invitation de Messieurs BARBE, Directeur Général de VOSGELIS, et FAVRE, Responsable de l’Agence de REMIREMONT, pour présenter le grand plan d’investissement pour les logements Vosgelis sur la décennie.

1. Institution et vie politique – COMMUNICATIONS – REMERCIEMENTS – COMPTES-RENDUS (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

2. Institution et vie politique – Maire – Délégation de certaines attributions du Conseil Municipal – Administration Générale – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

3. Institution et vie politique – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Urbain – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

4. Institution et vie politique – Maire – Délégation du Conseil Municipal – Droit de Préemption Commercial et Artisanal – Compte-rendu (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

5. Institution et vie politique – Projet de contrat ÉTAT-ONF – Motion contre le projet de contrat proposé par L’État (Rapport de Monsieur Jean-Claude HUTTER, Conseiller Municipal).

6. Institution et vie politique – Syndicat Mixte Départemental d’Assainissement non Collectif – Demandes d’adhésions et de retrait (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

7. Institution et vie politique – SDEV – Syndicat Départemental d’Électricité des Vosges – Modification des statuts (Rapport de Monsieur Frédéric SIMON, Adjoint).

8. Travaux et urbanisme – Création d’un groupement de commande avec la Commune de Saint-Nabord et élection au sein de la CAO (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

9. Institution et vie politique – Fourrière automobile – Principe de recours à la Délégation de Service Public et élection de la Commission d’Ouverture des Plis (COP) (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

10. Patrimoine Communal – Cession de la maison sise 10 rue des 5ème et 15ème BCP (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

11. Finances – Dégâts au bien public – Règlement de dommages – Autorisation de recettes (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

12. Réglementation et gestion du domaine – Service des Eaux et de l’Assainissement Exploitation et gestion – Compte-rendu annuel 2020 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

13. Finances – Musées Municipaux – Demande de subvention auprès de la DRAC pour la création de panneaux muséographiques pour les salles d’expositions permanentes du Musée Charles de Bruyères (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

14. Finances – Musées Municipaux – Soutien à l’emploi d’un médiateur culturel – Demande de subvention à la D.R.A.C au titre de l’année 2022 (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

15. Finances – Musées municipaux – Acquisition d’œuvres – Demande de subvention FRAM (DRAC et Région Grand Est) (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

16. Finances – Musées Municipaux – Demande de subvention auprès de la DRAC pour le remplacement de l’éclairage de la salle d’exposition temporaire au Musée Charles de Bruyères (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

17. Finances – Infernal Trail La 100% – Demande d’une subvention spécifique (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

18. Finances – Budget – Demandes de subventions 2021 au titre du FITN 7 (Fonds d’Innovation et de Transformation Numérique des collectivités) Axe 3 volets 1 et 2 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

19. Finances – Budget – Demande de subvention auprès de la Région et de l’Agence de l’Eau (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

20. Finances – Budget de l’exercice 2021 – Ajustements de crédits – Budget Principal – D.M. 2 – Service de l’Assainissement – D.M.1 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

21. Finances – Animations – Tarifs 2022 (Rapport de Madame Danièle FISCHER, Adjointe).

22. Culture, Sports, Loisirs, Animation – Marché de Noël – Édition 2021 (Rapport de Madame Danièle FISCHER, Adjointe).

23. Finances – Foires et marchés – Tarifs 2022 (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

24. Finances – Taxe d’étalage – Tarifs 2022 (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

25. Finances – Utilisation du domaine public – Droits de place incluant la fête patronale – Tarifs 2022 (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

26. Finances – Location de salles et salons – Tarifs 2022 (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

27. Finances – Location de matériel et d’équipements communaux – Intervention des Services Techniques Municipaux – Tarifs 2022 (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

28. Finances – Musées Municipaux – Droits d’entrées – Tarifs – Additif (Rapport de Madame Yveline LE MAREC, Doyenne de l’Assemblée).

29. Finances – Taxis automobiles – Droit de stationnement – Tarifs 2022 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

30. Finances – Concessions au cimetière – Tarifs 2022 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

31. Finances – Cimetière – Inhumations et exhumations – Redevances – Tarifs 2022 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

32. Finances – Droits de voirie – Tarifs 2022 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

33. Finances – Voirie – Redevances diverses – Tarifs 2022 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

34. Finances – Concessions d’eau à droit fixe – Tarifs 2022 (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

35. Personnel territorial – Tableau des effectifs – Modificatif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

36. Personnel territorial – Tableau des effectifs non permanents – Modificatif (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

37. Finances – Association des Usagers du Centre Social – Demande de subvention spécifique (Rapport de Monsieur Bruno HAILLANT, Adjoint).

38. Finances – Contrat Enfance Jeunesse : Répartition versements solde activités 2020 aux associations (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

39. Jeunesse, Enfance, Social – SCOLAIRE : Convention de mise en œuvre du dispositif “Petits Déjeuners” à l’école de Rhumont (Rapport de Madame Anne-Marie DULUCQ, Adjointe).

40. Finances – Enseignement : Études surveillées et heures de surveillance – Année Scolaire 2021/2022 (Rapport de Madame Danielle WAGNER, Conseillère Municipale).

41. Finances – Enseignement élémentaire : Ski scolaire – Frais de Transport – Participation communale 2021/2022 (Rapport de Madame Danielle WAGNER, Conseillère Municipale).

42. Travaux et urbanisme – Travaux de voirie et opérations spécifiques – Programme 2022 – Définition (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

43. Travaux et urbanisme – Travaux d’entretien des chemins communaux – Programme 2022 – Définition (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

44. Travaux et urbanisme – Travaux d’éclairage public – Programme 2022 – Définition (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

45. Travaux et urbanisme – Travaux d’eau potable – Programme 2022 – Définition (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

46. Travaux et urbanisme – Travaux de réhabilitation du parking du “Gros Châtelet” Avant-projet sommaire (Rapport de Monsieur Jean-Benoît TISSERAND, Maire).

Questions diverses.