Le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Hautes Vosges aura lieu le mercredi 20 octobre 2021 à 20h, à Gérardmer, Espace LAC.

Ordre du jour :

1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 SEPTEMBRE 2021

2. DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS

3. INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE

4. DESIGNATION D’UN MEMBRE TITULAIRE AU SYNDICAT MIXTE DU PETR DE REMIREMONT ET DE SES VALLEES

5. DESIGNATION D’UN MEMBRE TITULAIRE AU SIVU TOURISME HAUTES VOSGES

6. DECISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET ANNEXE LANSAUCHAMP

7. ADMISSIONS EN NON VALEUR

8. REHABILITATION DU CINEMA INTERCOMMUNAL : VALIDATION DE L’ETUDE DE PROGRAMMATION

9. DEMANDE DE SUBVENTION A L’AGENCE DE L’EAU RHIN MEUSE POUR LE POSTE ANIMATION GEMAPI 2022

10. DEMANDE DE SUBVENTION A L’AGENCE DE L’EAU RHIN MEUSE POUR LA REALISATION D’ETUDES HYDRAULIQUES ET DEVOIEMENT DE RESEAUX – PROGRAMME HAUTE MOSELOTTE

11. VALIDATION DU PLAN D’ACTIONS DU PLAN PAYSAGE DE LUTTE ET D’ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE

12. MUTUALISATION DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE

13. CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE : SIGNATURE D’UN AVENANT – REMPLACEMENT DU CEJ PAR LE BONUS TERRITOIRE.

14. CREATION DU SYNDICAT MIXTE MOSELLE AMONT

15. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES.