Com’com des Hautes-Vosges – 22 dossiers au conseil communautaire du 24 novembre 2021

Le Conseil Communautaire se réunira le mercredi 24 novembre 2021 à 20 heures 00 à Gérardmer, Espace LAC.

Ordre du jour :

1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 OCTOBRE 2021

2. DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS

3. DESIGNATION D’UN REPRESENTANT TITULAIRE AU SIVU TOURISME HAUTES VOSGES

4. AVENANT N°1 AU MARCHE DE FOURNITURE D’UNE SOLUTION LOGICIELLE DE GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL ET DE MATERIEL DE BADGEAGE

5. CORRECTIONS SUR EXERCICES ANTERIEURS RATTRAPAGE D’AMORTISSEMENT AU BUDGET PRINCIPAL

6. DECISION MODIFICATIVE N°2 AU BUDGET ANNEXE LANSAUCHAMP ADMISSIONS EN NON VALEUR

7. CORRECTION SUR EXERCICES ANTERIEURS RATTRAPAGE D’AMORTISSEMENTS AU BUDGET ANNEXE LANSAUCHAMP

8. DECISION MODIFICATIVE N°3 AU BUDGET PRINCIPAL

9. COMPTABILISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET REGIMES DEROGATOIRES

10. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATION D’UN POSTE DE REDACTEUR TERRITORIAL

11. MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE POUR UNE ECOLE DE MUSIQUE DES 2 VALLEES

12. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EHPAD DU TERRITOIRE DE LA CCHV

13. ZAE DES GRANDS PRES A VAGNEY : VENTE DU LOT N°1

14. FONDS RESISTANCE AVENANT N°3 A LA CONVENTION, FIN DU DISPOSITIF

15. MOBILITE : CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE AVEC LA COMMUNE DE LA BRESSE

16. FIXATION DES TARIFS DE LA REDEVANCE INCITATIVE 2022

17. HARMONISATION DU FINANCEMENT DE LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES SUR LE TERRITOIRE DE LA FUTURE CCHV : CHOIX DU SCENARIO A DEVELOPPER

18. CREATION DE L’OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE LA BRESSE HAUTES VOSGES ET REDUCTION DU PERIMETRE DE L’OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE DES HAUTES VOSGES

19. VALIDATION DES STATUTS DE L’OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE LA BRESSE HAUTES VOSGES

20. ADHESION ANTICIPEE DES COMMUNAUTES DE COMMUNES CREEES PAR SCISSION DE LA CCHV AUX SYNDICATS AUXQUELS LA CCHV ADHERAIT

21. REPARTITION DU FCTVA DES MOIS DE NOVEMBRE ET DECEMBRE

22. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES.

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