Le conseil municipal se réunira le mardi 18 janvier 2022, à 20 heures 00 dans le salon d’honneur de la mairie.
Examen du compte rendu de la séance du 07 décembre 2021
Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
o Exercice du droit de préemption urbain ;
o Signature de l’avenant n°4 à la convention pluriannuelle de financement de l’association des p’tites gueules ;
o Marchés publics, avenants, devis et contrats divers.
1 – Finances – Budget Forêt – Précision de l’affectation du résultat pour autorisation de reversement annuel vers le budget principal 2021
2 – Finances – Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de l’année 2022
3 – Associations – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « La Cabane des Sotrés »
4 – Scolaire – Attribution d’une subvention au réseau d’aide spécialisé aux enfants en difficulté pour 2022
5 – Domaines – Autorisation de signature d’un bail rural avec M. Grégory KECH et Mme Caroline AUBEL – Parcelle AV193
6 – Domaines – Convention de servitude ENEDIS de passage du réseau public d’électricité pour renouvellement de réseau BT – chemin du Camping
7 – Domaines – Convention de servitude ENEDIS de passage du réseau public d’électricité pour renouvellement de réseau BT – postes « Malaide » et « camping »
8 – Domaines – Liste des acquisitions et cessions immobilières conclues en 2021
9 – Marchés publics – Liste des marchés publics conclus en 2021
10 – Intercommunalité – Camping du Mettey – Restitution de la compétence à la commune, restitution des biens et transfert des emprunts
11 – Intercommunalité – Ecole de musique associative – Transfert de la compétence à la communauté de communes et transfert des biens
12 – Intercommunalité – Proposition d’adhésion de collectivités à la compétence réhabilitation du SDANC
13 – Intercommunalité – Proposition d’adhésion de collectivités à la compétence entretien du SDANC
14 – Intercommunalité – Adhésion au service d’archivage électronique du Département des Vosges
15 – Personnel – Création d’un poste d’adjoint technique territorial (service espaces verts)
16 – Questions et informations diverses
o Travaux.
o Agenda.
o Don du sang – collecte du 11 décembre 2021 – courrier de remerciement.