La prochaine séance du conseil municipal de Rupt-sur-Moselle qui aura lieu le lundi 21 février 2022 à 20h00 en Mairie.

Ordre du jour :

N° 2022/013 Institutions et Vie Politique – Fonctionnement des Assemblées – 05-02

Approbation du Conseil Municipal du 31 janvier 2022

N° 2022/014 Finances Locales – Décisions Budgétaires – 07-01

Débat d’Orientations Budgétaires 2022

N° 2022/015 Finances Locales – Décisions budgétaires – 07-01

Ouverture de crédits avant le vote du Budget Primitif

N° 2022/016 Finances Locales – Subventions accordées à des Associations – 07-05-03

Subvention 2022 à l’Association les Gros Câlins

N° 2022/017 Commande publique – Marchés Publics – 01-01

Travaux de rénovation des vestiaires du stade de football

Lot n° 8 Plomberie Chauffage VMC

Autorisation de signature de l’avenant n° 1

N° 2022/018 Commande publique – Autres contrats – 01-04

Programme ONF 2022 – Travaux en forêt communale

N° 2022/019 Personnels contractuels de la Fonction Publique Territoriale – 04-02

Autorisation de signature de la convention cadre de mise à disposition par le service de missions temporaires du Centre de gestion des Vosges

N° 2022/020 Autres domaines de compétences des communes – Autres – 09-01-02 Société publique locale SPL-XDEMAT

Examen du rapport de gestion du Conseil d’Administration

N° 2022/021 Autres domaines de compétences des communes – Autres – 09-01-02

Adhésion à la mission mutualisée RGPD proposée conjointement par le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Vosges et celui de Meurthe-et-Moselle, et désignation d’un délégué à la protection des données (DPD).